Archipel du Micromonde Francophone

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    Résolution 2015-003 portant exclusion du Tsarat d’Eridan de l’ONA

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    Joseph Kirov

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    Date d'inscription : 24/07/2017

    Résolution 2015-003 portant exclusion du Tsarat d’Eridan de l’ONA

    Message par Joseph Kirov le Jeu 27 Juil 2017 - 19:43


    Résolution portant exclusion du Tsarat d’Eridan de l’Organisation des Nations de l’Archipel



    Vu, la Charte de l’ONA en ses articles 9 et 11,
    Vu le Règlement Intérieur de l’ONA en son article 19,
    Vu la responsabilité manifeste du Tsarat d’Eridan dans l’attaque de Talamanca du 15 juin 2015,

    Le Secrétariat Général de l’ONA propose au Conseil Permanent la résolution suivante :


    Article 1er :
    Le Tsarat d’Eridan est exclu de l’Organisation des Nations de l’Archipel.


    Article 2ème :
    La réintégration du Tsarat d'Eridan ou d'un état affilié est rendue possible par la Charte de l'ONA. Le Conseil Permanent assorti cette réintégration éventuelle a une participation matérielle d'Eridan ou d'un état affilié à la reconstruction de Talamanca. Le cas échéant, le Conseil Permanent avisera de la nature de cette participation et des conditions annexes de réintégration d'Eridan au Conseil Permanent de l'ONA.

    Pour le Conseil Permanent,

    Le Secrétaire Général de l'Organisation des Nations de l'Archipel
    Zacharie Irguenzias,
    Par délégation :
    Le Secrétaire Général Adjoint de l'Organisation des Nations de l'Archipel
    Julius Müller

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