Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.


    Résolution 2015-005 établissant le Conseil pour Culture et le Patrimoine

    Partagez
    avatar
    Joseph Kirov

    Messages : 498
    Date d'inscription : 24/07/2017

    Résolution 2015-005 établissant le Conseil pour Culture et le Patrimoine

    Message par Joseph Kirov le Jeu 27 Juil 2017 - 19:47

    Résolution 2015-005 établissant le Conseil pour Culture et le Patrimoine

     


    TITRE PREMIER
    GÉNÉRALITÉS

     


    Article 1er: Le Conseil pour la Culture et le Patrimoine (C.C.P.) est un organisme de l'O.N.A. visant à mettre en avant et à protéger les cultures et le patrimoine du Micromonde.

    Article 2: Le C.C.P. est composé d'expert(s) et de cadre(s) de chaque Pays souhaitant devenir membre de l'organisme.

    Article 3: Le Conseil aura pour but de recenser les chefs-d’œuvres historiques et patrimoniaux mais aussi des sites archéologiques ou culturels et de les protéger.

    Article 4: Le C.C.P. dressera une liste du patrimoine micromondial afin que les œuvres, le patrimoines, etc.. soient reconnus et protégés dans le Micromonde.
     

    TITRE SECOND
    DU FINANCEMENT

     



    Article 5: Chaque État membre se constituera une caisse au sein du C.C.P. afin d'assurer la rénovation et d'éventuelles réparations des œuvres archéologiques et/ou au patrimoine.

    Article 6: Éventuellement et à la demande du Pays organisateur, d'autres Pays pourront financer et participer à la rénovation d'objets archéologiques.
     

    TITRE TROIS
    DE LA COOPÉRATION ARCHÉOLOGIQUE

     


    Article 7: Afin que tous nos chefs-d’œuvres culturels et patrimoniaux soient diffusés dans tout le Micromonde, tous les archéologues de chaque Pays auront un accès sans réserve aux œuvres archéologiques afin de pouvoir comprendre, rechercher, traduire et diffuser les marques du passé.

    Article 8: Les Fouilles archéologiques ne pourront se faire sans l'accord du Pays du lieu d'excavation, et sans la présence d'un archéologue attitré représentant le Ministre en charge de la Culture et/ou du Patrimoine du dit pays.

    Pour le Conseil Permanent,

    Le Secrétaire Général de l'Organisation des Nations de l'Archipell
    Julius Müller

      La date/heure actuelle est Jeu 14 Déc 2017 - 9:14