Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.


    Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

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    Joseph Kirov

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    Date d'inscription : 24/07/2017

    Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Mar 1 Aoû 2017 - 21:55

    Aujourd'hui le SG tenait un de ces engagements de campagne, réformer à nouveau la CONACEP.

    Résolution portant réforme de la CONACEP





    Vu la Charte de l’ONA,
    Vu l'échec de la réforme du Secrétaire général Julius Muller pour le Conseil pour la Culture et le Patrimoine et l’importance de revaloriser les projets internationaux dans les domaines culturel et patrimoniaux,
    Considérant les prises de positions des Etats Membres concernant le développement de la question universitaire internationales,


    Le Secrétariat Général propose la résolution suivante :

    Titre I De l'abrogation des règles précédante

    Article 1er
    La Résolution 2017-009 portant réforme du Conseil pour la Culture et le Patrimoine et le transformant en Conférence des Nations de l’Archipel pour la Culture, l’Education et le Patrimoine est abrogée
    Les Motions MI 2017-04, MI 2017-05 et MI 2017-06 sont abrogées.

    Titre II De la CONACEP


    Article 2e
    La Conférence a pour objectif de développer les projets internationaux ainsi que les initiatives relatives à la promotion des cultures de l’Archipel, la démocratisation de l’accès aux cultures des Etats, le développement de passerelles et de collaborations entre les établissements d’enseignement et de recherche et la promotion du patrimoine micromondial.


    Article 3e
    La Conférence est composée de représentants des Etats de L'Archipel et d’un membre du Secrétariat Général qui assure la direction des débats.

    Titre III De l'exposition Micromondiale

    Article 4e
    Pour assurer la promotion des cultures de l’Archipel et la valorisation des initiatives culturelles nationales, la Conférence a pour objectif en ce domaine de mettre en place une Exposition Micromondiale. Organisée dans un état de l’Archipel chaque année sur un thème déterminé par la Conférence, l’Exposition Micromondiale permet la mise en avant des initiatives culturelles au sens large, intégrant les arts, la culture scientifique et industrielle des états participants.


    Article 5e
    L’Etat organisateur met à disposition des autres Etats participants un espace pour permettre la construction d’un pavillon national.

    L’Etat organisateur s’engage à accepter la participation de tous les états souhaitant s’impliquer dans l’Exposition Micromondiale et garantira un traitement égal à chacune des délégations nationales participantes. Réciproquement, les Etats participants s’engagent à respecter la législation de l’Etat organisateur et les consignes relatives à l’organisation de l’évènement émises par les organisateurs. En cas de litige, le Secrétariat Général assurent la médiation.

    Titre IV Du Congrès Universitaire Micromondial


    Article 6e
    Pour assurer la valorisation des questions relatives à l’éducation, l’enseignement supérieur et la recherche, la Conférence a pour objectif de mettre en place un Congrès Universitaire Micromondial. Organisé annuellement dans un état de l’Archipel sur une série de thèmes déterminés par la Conférence et les organes organisateurs du Congrès en accord avec les institutions universitaires de l’Archipel, il valorisera les travaux universitaires et constitue un point d’étape dans la présentation des travaux de recherches menés par les états participants. Les actes de ces congrès ont vocation à être compilés et publiés et diffusés de façon a en garantir l’accès au plus grand nombre.



    Article 7e
    Une fois l'Etat organisateur désigné, ce dernier missionne le Comité Scientifique qu'il a composé de déterminer la liste des sessions du Congrès avec les thématiques retenues. La liste des sessions est communiquées à la Conférence et au Conseil Permanent ainsi qu'aux universités et centres de recherches micromondiaux pour diffusion.

    Article 8e
    L'Etat organisateur assure l'accueil, l'hébergement et la restauration des délégations de chercheurs. Il veille à traiter de manière égale l'intégralité des chercheurs et universitaires présents et ce sans traitement particuliers en faveur ou en défaveur sur le critère de la nationalité tant dans l'accueil que dans les conditions d'expression. Réciproquement, les délégations des Etats participants s'engagent à respecter la législation de l'Etat organisateur ainsi que les prescriptions du Comité d’ Organisation et du Comité Scientifique afin de garantir le bon déroulement du Congrès.


    Titre V De la valorisation et de la protection du patrimoine culturel micromondial


    Article 9e
    Pour assurer la valorisation et la protection du patrimoine culturel micromondial, la Conférence a pour objectif d’établir une ou plusieurs listes du patrimoine culturel matériel et immatériel de l’Archipel.

    Article 10e
    La Conférence est libre de créer une ou plusieurs listes recensant la diversité des aspects des patrimoines à valoriser. Elle justifie la création des listes dans ses délibérations. Le Conseil Permanent peut, sur demande d’un Etat-membre, demander un vote sur la création, la modification ou la suppression d’une liste s’il estime nécessaire.


    Article 11e
    La présentation d’un élément patrimoniale à une liste établie par la Conférence se fait à l’initiative de l’Etat dont il est originaire. L’ensemble des Etats-membres peuvent présenter l’inscription d’un élément patrimonial d’un Etat disparu ou présents dans les Terres-Grises à la Conférence.


    Un Etat non-membre de la Conférence peut présenter un élément patrimonial à l’inscription sur les listes de la Conférence.


    Article 12e
    L’inscription effective d’un élément patrimonial s’obtient après la présentation d’un dossier de présentation de l’élément concerné remis aux membres de la Conférence. Sur la base de ce dossier et d’un argumentaire présenté par l’Etat demandeur, un vote est soumis aux représentants de la Conférence. L’inscription est effective si l’élément patrimonial présenté rassemble une majorité qualifiée des deux tiers des voix.


    L’Etat demandeur, ne peut être autorisé à participer aux votes portant sur ses propres requêtes.


    Titre VI Des Procédures de vote pour l'exposition Micromondiale et le Congrès Universitaire Micromondial


    Article 13e
    L’organisation de l’Exposition ou du Congrès est confiée à un Etat de l’Archipel qui aura préalablement présenté une candidature officielle pouvant être assortie d’un dossier de présentation. Il est possible pour un état qui n’est pas membre de l’Organisation de présenter sa candidature.


    La Conférence assure l’organisation de la procédure de désignation effectué au vote majoritaire en un tour. Le membre du Secrétariat Général qui préside les débat fixe les dates butoirs. En cas d'égalité, le membre du Secrétariat Général qui préside le vote désignera l'organisateur.

    Il n’est pas permis aux Etats candidats de voter pour leur propre candidature.

    Titre VII Des points non prévus par la résolution

    Article 14e
    Pour tout les points relatifs à l'exposition Micromondiale, au Congrès Universitaire Micromondial et au listage du patrimoine micromondial qui ne sont pas prévus par la présente motion, la Conférence et le Conseil Permanent sont souverains.



    Kopanov : Mesdames monsieur les ambassadeurs je vous propose aujourd'hui la réforme de la CONACEP.

    Cette réforme a pour unique but de simplifier une procédure beaucoup trop complexe et excessive qui ne prenait compte des contraintes de la flémingite.

    Stop aux quatre textes, une résolution, trois motions à plus d'une trentaine d'article, désormais je ne vous propose qu'une résolution en 14 articles.

    Stop au rapporteur général, poste bureaucratique, place à la gestion directe par le Secrétariat Général.

    Stop aux mise en place d'archivage avec une création de site, place à la liberté pour l'état organisateur de gérer son événement comme il le souhaite.

    Aujourd'hui contre la bureaucratie chronophage je vous propose une CONACEP simplifiée et efficace.
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    Joseph Kirov

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Lun 7 Aoû 2017 - 21:02

    Si personne ne souhaite intervenir, nous allons mettre la proposition au vote.
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    Représentant Mézène

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Représentant Mézène le Lun 7 Aoû 2017 - 21:15

    Franz-Ferdinand de Palandier : Monsieur le Secrétaire Général, Mézénas souhaiterait que dans les articles 1, 2, 3, 4, 6, 9 et 13, le mot Archipel soit remplacé par le mot Micromonde.

    De plus, nous souhaiterions modifier l'article 13. Il ne nous semble pas normal qu'une micronation qui n'est pas membre de l'Organisation puisse accueillir une exposition micromondiale ou une conférence universitaire du même type.
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    Joseph Kirov

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Mar 8 Aoû 2017 - 21:34

    Kopanov : Mon cabinet se chargera de modifier les Archipel en micromonde.

    Vos amendements sont également enregistré. D'autre personne souhaite intervenir ?
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    Joseph Kirov

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Mer 16 Aoû 2017 - 17:34

    Le vote de l'amendement déposé par Mezenas sur l'interdiction pour les nations non membres de l'ONA de pouvoir organiser un évènement de la CONACEP est ouvert jusqu'au 21 août.
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    Joseph Kirov

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Mer 16 Aoû 2017 - 17:35

    Le Kolozistan vote CONTRE
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    Joseph Kirov

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    Date d'inscription : 24/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Lun 21 Aoû 2017 - 23:04

    A un CONTRE et 0 POUR l'amendement Mézène est rejeté.

    Le vote pour la version finale du texte est ouvert jusqu'au 26 août.
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    Diplomatie avaroise

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Diplomatie avaroise le Sam 30 Sep 2017 - 19:22

    Le premier secrétaire général adjoint passa sur la proposition de réforme de la CONACEP, organisme dont il s’était vu confier la charge. Il lui apparaissait impératif de rester neutre sur cette question.

    - " Mesdames et messieurs, la période de vote pour le texte susnommé s’est achevée il y a un certain temps. Le secrétariat général désirerait savoir si le représentant kolozistanais compte maintenir cette proposition de résolution. Auquel cas nous instaurerons un débat succinct avant de passer au vote. "


    Dernière édition par Diplomatie avaroise le Sam 30 Sep 2017 - 19:25, édité 1 fois
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    Joseph Kirov

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Sam 30 Sep 2017 - 19:25

    Le Kolozistan maintien sa proposition monsieur le SGA. déclara l'ambassadrice.
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    Diplomatie avaroise

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Diplomatie avaroise le Sam 30 Sep 2017 - 19:32

    - " Bien, Excellence. Le débat est donc rouvert pour une durée de cinq jours. Les représentants permanents sont ardemment invités à exprimer leur avis sur cette proposition de réforme de la CONACEP. "
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    Diplomatie avaroise

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    Date d'inscription : 25/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Diplomatie avaroise le Ven 6 Oct 2017 - 23:05

    - " Mesdames et messieurs, la période de débat est terminée. La présente résolution du Kolozistan portant sur la réforme de la CONACEP est désormais soumise au vote pour une durée de quatre jours. "
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    Joseph Kirov

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    Date d'inscription : 24/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Joseph Kirov le Ven 6 Oct 2017 - 23:06

    Le Kolozistan vote POUR !
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    Picaban

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Picaban le Ven 6 Oct 2017 - 23:21

    La Francovie vote en faveur.
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    Représentant Mézène

    Messages : 530
    Date d'inscription : 24/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Représentant Mézène le Sam 7 Oct 2017 - 15:03

    Quelque peu contrarié d'avoir vu son amendement rejeté, Franz-Ferdinand décida de bouder le vote. De toutes façons, la culture et le patrimoine étaient loin de figurer parmi ses priorités.




    Franz-Ferdinand de Palandier : Mézénas s'en cogne grave s'abstient.
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    Skotinos

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    Date d'inscription : 25/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Skotinos le Mar 10 Oct 2017 - 10:41

    "Skotinos vote en faveur du texte."
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    Krassland

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Krassland le Mar 10 Oct 2017 - 23:47

    Notburga Krasswalder : - Le Krassland vote POUR la résolution
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    Diplomatie avaroise

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    Date d'inscription : 25/07/2017

    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

    Message par Diplomatie avaroise le Mer 11 Oct 2017 - 2:51

    - " En raison d’un retard de 42 minutes sur la durée de vote, le suffrage krasslandais n’est malheureusement pas comptabilisable. Nous avons donc 3 voix pour et 1 abstention. La résolution est adoptée. "

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    Re: Résolution portant sur la réforme de la CONACEP

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