Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.


    Les usages à l’ONA

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    Diplomatie avaroise

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    Les usages à l’ONA

    Message par Diplomatie avaroise le Sam 23 Sep 2017 - 14:52

    Salutations.

    Quel est l’usage à l’ONA lorsqu’un Représentant Permanent est élu ou nommé à une responsabilité administrative de l’organisation ? A titre d’exemple, un membre du Conseil nommé Secrétaire-Général doit-il démissionner de sa mission et être remplacé par un nouveau diplomate ? Navré si la question semble absurde mais je n’ai pas trouvé de réponse dans la Charte et l’ancien forum me reste fermé.

    Merci.
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    Krassland

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Krassland le Sam 23 Sep 2017 - 15:20

    C'est une question qui avait déjà suscité une certaine controverse.

    Pour certains le cumul d'une fonction au secrétariat général n'était pas cumulable avec le poste de représentant permanent, pour d'autres il était possible et pour d'autres seuls des représentants pouvaient faire partie du secrétariat général et donc le cumul était en quelque sorte obligatoire.

    On se souvient par exemple que Müller et Gorgonides s'étaient disputés sur ce point, Gorgonides ayant choisi de rester représentant du Skotinos après son élection comme secrétaire général adjoint pour souligner l'illégitimité de Müller qui avait été élu secrétaire général alors qu'il n'était pas représentant d'un Etat..

    Peut être faudrait tîl ouvrir un débat sur cette question et trancher par un vote mais pour le moment et bien chacun fait comme il le souhaite.
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    Représentant Mézène

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Représentant Mézène le Sam 23 Sep 2017 - 15:50

    Seul le représentant d'une micronation peut devenir SG, c'est une obligation et une évidence pour tout le monde.

    Si on décide d'une procédure par une modification du règlement, on peut décider qu'un représentant élu SG sera obligatoirement remplacé. La micronation procèdera alors à la nomination d'un nouveau représentant. C'est la solution basique, la plus facile à mettre en place.

    On peut aussi décider de faire quelque chose d'un peu plus élaboré et de dire qu'un représentant sera toujours nommé avec 1 ou 2 suppléants. Si le représentant est élu SG, le suppléant prendra la relève. La relève sera définitive, l'ancien représentant quittera l'ONA quand son mandat de SG sera terminé, ou bien elle sera temporaire, l'ancien représentant reprendra son siège à la fin de son mandat de SG. Ça implique que le suppléant sera désigné par sa micronation en même temps que le représentant dans le but de le remplacer s'il était élu SG. Il n'y aurait donc pas besoin de faire une autre nomination officielle, le poste de représentant-suppléant sera acquis dès nomination de l'équipe.
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    Picaban

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Picaban le Sam 23 Sep 2017 - 18:25

    Le fait que le SG ne doit pas etre le representant d'une Micronation est loin d'etre une évidence Philippe.
    Le fait est que lors de la fondation de l'ONA la question ne s'était pas vraiment posé car le SG devait avoir peu de pouvoir et etre en fait techniquement (selon les opinions de l'époque) etre un représentant d'une micronation c'est à dire que le SG devait cumuler avec son poste d'ambassadeur.

    Cependant il y a eu développement d'une forte administration (en tant que joueur je trouve que c'est une bonne chose) et donc le SG est devenu puissant et il apparu pour beaucoup que le SG se devait de ne pas etre ambassadeur en place d'une nation reprenant le système exposé par Philippe dans son dernier message.

    Néanmoins nous avons ici une vision du monde réelle, bien sur que l'on n'imagine pas qu'un SG de l'ONU soit ambassadeur ou meme qu'un ministre français soit député (le système étant celui que Philippe a dit pour les ministres).
    D'ailleurs en Francovie c'est exactement cet avis là qui prime d'où le fait qu'un membre de l'administration de l'ONA n'a jamais été ambassadeur en place (Dereaux, Parmentier et Sally).
    Mais, dans le micromonde ce n'est pas le cas partout. Le principe du cumul est admis dans certains pays notamment au Krassland où le Président peut etre député par exemple.
    Je crois aussi que Prya pendant longtemps (moins maintenant) admettait un tel cumul.

    L'ONA devant essayer de respecter les cultures de chacun, il apparaît pour moi assez clair que comme ce n'est pas interdit c'est donc autorisé. Bien sur le Conseil Permanent (ou une cour de justice) pourrait décider le contraire dans l'avenir puisque vraisemblablement la règle du non cumul est quand meme une norme assez développée dans le Micromonde cependant ce n'est pas encore le cas aujourd'hui donc je ne serais pas choqué que des pays qui défendent un SG peu puissant et plus proche de ce qui était prévu à la base comme l'a fait le Skotinos défende au contraire un cumul et que des pays dont le cumul est admis au niveau national comme le Krassland l'admette aussi.

    La seule règle prévue par la charte et le règlement (sauf modification qui m'aurait échappée ce qui est possible) c'est que le SG doit avoir la nationalité d'un état membre d'où le problème avec Muller qui était apatride un moment.
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    Représentant Mézène

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Représentant Mézène le Sam 23 Sep 2017 - 18:55

    Picaban a écrit:Le fait que le SG ne doit pas etre le representant d'une Micronation est loin d'etre une évidence Philippe.

    Je crois qu'il y a un quiproquo, Vincent. J'ai dit que seul le représentant d'une micronation pouvait devenir SG. Wink
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    Picaban

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Picaban le Sam 23 Sep 2017 - 18:56

    Ah oui pardon ^^ d'où le fait que j'étais étonné de cette remarque :p
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    Représentant Mézène

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Représentant Mézène le Sam 23 Sep 2017 - 19:00

    Et d'ailleurs c'est ce que dit la Charte, dans son article 14.

    14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux.


    L'expression "en son sein" signifie que le SG et les deux SGA doivent être membres du Conseil permanent, pas seulement avoir la nationalité d'un état-membre.
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    Picaban

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Picaban le Sam 23 Sep 2017 - 19:06

    C'était l'esprit d'origine en effet d'où le fait d'ailleurs que l'esprit était aussi que le SG désigné reste ambassadeur.
    Néanmoins juridiquement parlant on peut aussi dire que cela ne désigne que la nationalité ...

    Dans ces cas là en diplomatie généralement soit on laisse faire soit on prend une décision définitive. 
    Comme aucune décision n'a été prise et qu'il n'y a pas de juge de la Charte autre que le SG lui meme et bah ... le cumul est autorisé.

    Mais c'est un débat très interessant que l'on devrait avoir en IL entre les pro-cumul et les anti cumul comme il y a eu entre Muller et Georgonides.
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    Krassland

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    Re: Les usages à l’ONA

    Message par Krassland le Dim 24 Sep 2017 - 1:58

    Karen Uberkrass qui avait été avec Arthur Duvalon à l'origine de la création de l'ONA, voyait le Secrétaire Général comme un simple président de séance qui aurait pour mission de présider les débats et il était donc normal que le SG reste représentant de son Etat tout comme le président d'un parlement reste député.

    Dailleurs, la Charte de l'ONA ne confère au SG que la mission de gérer les débats du Conseil :


    14 - Au début de chaque trimestre le Conseil permanent élit en son sein un secrétaire-général et deux sous-secrétaires généraux. Le secrétaire-général du Conseil permanent a pour mission de gérer les débats du Conseil, les sous-secrétaires généraux peuvent le suppléer en cas d'absence ou d'indisponibilité.


    C'est avec Müller que la fonction de Secrétaire Général s'est vue dotée d'autres attributions conférées par le Règlement Intérieur et des résolutions. Cela a transformé progressivement ce qui était une fonction de président d'une assemblée législative en une fonction de président d'un exécutif doté d'une administration tentaculaire.

    La question qui peut se poser aujourd'hui c'est si - au vu des changements intervenus - un poste au Secrétariat Général peut encore être cumulable avec la fonction de représentant d'un Etat. Mais d'un point de vue légal si on s'en tient aux textes, actuellement rien n'interdit le cumul.

    Un autre point qu'il faudrait peut être clarifier c'est le passage "élit en son sein" car certains considèrent que cela signifie "élit parmi les représentants permanents" alors que d'autres estiment que cela signifie "élit parmi les citoyens des Etats membres".


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    Re: Les usages à l’ONA

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