Nouvelle Charte de l'ORA

CHARTE DE L'ORA - VERSION 2017

I) Territoires et joueurs

- Lorsqu’une micronation revendique un territoire, celle-ci l’obtient d’office sauf en cas d’objection.
- Suite à une objection, une discussion est menée afin de tenter de trouver un consensus. L’échec de la discussion amène à un vote.
- Si une objection porte sur autre chose que le territoire choisi, par exemple sur un joueur demandant la cessation de son bannissement, une discussion est menée afin de tenter de trouver un consensus. Là encore, l’échec de la discussion amène à un vote.

II) Suffrage

- Durant un vote, les micronations membres de l’Archipel sont invitées à s’exprimer à la majorité. A cette fin, 3 états majeurs, élus tous les 3 mois par les comptes du forum ayant au minimum 20 messages, disposent d’un vote double. Les autres micronations disposent d’une seule voix.

III) Administration

- Les administrateurs prennent leurs décisions sans concertation avec la communauté du forum, celle-ci n'intervenant qu’en cas de désaccord exprimé envers un acte administratif.
- Les administrateurs sont au nombre de 3 et se cooptent. Les micronations membres de l'Archipel peuvent destituer un administrateur à la majorité des 2/3.