AccueilRésolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007
Vu la Charte de l'ONA, en son article 3,
Considérant que l'adhésion du Grand-Duché de Zollernberg à la Charte de l'ONA, valait reconnaissance par l'Organisation, en vertu de l'article 3 de ladite Charte, de Sa Souveraineté territoriale sur le territoire revendiqué par le Krassland,
Article un : L'Organisation des Nations de l'Archipel déclare la Résolution 2016-007 nulle et non-avenue.
Article deux : Les motions et dispositions qui en découlent sont abrogés.
Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007
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Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007
par Véran Jeu 17 Mai 2018 - 17:16
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