Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.

Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le Bundle Lot 6 Boosters Fable ...
Voir le deal

    Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007

    Véran
    Véran


    Messages : 117
    Date d'inscription : 24/07/2017

    Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007 Empty Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007

    Message par Véran Jeu 17 Mai 2018 - 17:16

    Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007


    Vu la Charte de l'ONA, en son article 3,

    Considérant que l'adhésion du Grand-Duché de Zollernberg à la Charte de l'ONA, valait reconnaissance par l'Organisation, en vertu de l'article 3 de ladite Charte, de Sa Souveraineté territoriale sur le territoire revendiqué par le Krassland,

    Article un : L'Organisation des Nations de l'Archipel déclare la Résolution 2016-007 nulle et non-avenue.
    Article deux : Les motions et dispositions qui en découlent sont abrogés.

      La date/heure actuelle est Dim 16 Juin 2024 - 5:47