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L'ancien Secrétaire Général de l'ONA, Archimède Parmentier présenta son rapport en tant que conseiller spécial pour la Cour Micromondiale de Justice.
Pour le symbole il avait choisi de présenter son rapport au sein du Palais de Justice de Talamanca, l'un des 3 batiments de l'ancienne République Nautienne se trouvant sur la place principale de Talamanca : le Forum.
Si deux batiments sont désormais utilisés par l'ONA, l'ancien Consulat (lieu de l'executif) renommé Hotel Martin Duclos comme Secrétariat Général et l'ancien Parlement comme Palais des Nations pour le Conseil Permanent, le Palais de Justice lui n'était pas encore utilisé par l'ONA mais il était logique de penser qu'il accueillerait la CMJ si elle était crée un jour.
Cette Cour Micromondiale de Justice était un serpent de mer encore plus vieux que la résolution sur le Krassland oriental.
Parmentier déja comme Président de la Francovie lors du sommet fondateur de l'ONA avait exposé cette idée avant de se fracasser sur son projet lors qu'il était secrétaire général de meme que pour son successeur Julius Muller à qui une initiative de tribunal d'arbitrage lui avait causé des tords voire selon certain sa chute.
Malgré ces échecs, l'idée restait dans les airs et dans la volonté d'un nombre important de diplomate bien qu'il paraissait difficile de concilier les avis et désirs des différents courants.
Le Secrétaire Général de Klausbourg avait donc demandé à Parmentier un rapport sur la question, chose que faisait aujourd'hui le francovar avec retard et c'était d'ailleurs sur cela qu'il allait commencer :
- "Mesdames et Messieurs, avant de présenter ce rapport bref et simple, je voulais m'excuser pour le retard de ce dernier. Je devais le rendre pour la fin octobre et je n'ai pu le rendre que en cette mi-décembre suite à un agenda compliqué à la fois pour l'ONA et pour moi."
Le francovar se décida de boire un peu d'eau. Bien qu'homme de discours il était désormais agé de 69 ans et se devait donc de faire attention. Il se fatiguait bien plus rapidement désormais.
- "Cette année 2017 aura été marquée par un profond blocage du Conseil Permanent par le Secrétariat Général et par un cafouillage important dans les institutions onasiennes. Cela a entrainé des changements importants du règlement interieur -à juste titre- mais cela n'avait pas empeché des tentatives d'abus. Il me parait donc nécessaire de relancer les débats sur la mise en place d'une Cour Micromondiale de Justice (CMJ)et c'est sur la demande de l'ancien Secrétaire Général Klausbourg que je vous remet aujourd'hui mon rapport sur cette question."
Il feuilleta son dossier.
- "Prenant en compte les critiques sur les deux réformes avortées précédentes , la première chose qu'il faut je pense prendre en compte c'est le désir de simplicité de la diplomatie micromondiale. A ce titre il faut trouver un système qui ne nécessiterait pas une modification de la Charte car les états ne veulent pas s'engager dans une nouvelle tournée de ratification. La Cour devra donc etre une institution subalterne et non prévue dans la Charte de la meme manière que la CONACEP aujourd'hui. Cela rejoint d'ailleurs le deuxième désir de la communauté micromondiale qui est que le Conseil Permanent doit rester l'organe central de l'ONA. A ce titre il faut préférer une CMJ qui dispose certes de pouvoir mais des pouvoirs accordés en adéquation avec la Conseil Permanent et sous le strict contrôle de ce dernier."
Il pris son verre de nouveau.
- "Ainsi je vous propose que le Conseil Permanent vote tout simplement une modification de son règlement interieur permettant la création de cette Cour qui lui permettrait de déléguer ses pouvoirs afin d'éviter les problèmes du passé et tout blocage du Conseil par le Secrétariat Général. En effet en cas de tentative de blocage comme nous l'avons connu en début d'année empêchant le Conseil d'agir contre le Secrétariat Général directement, ce sera la Cour qui pourra destituer le Secrétaire Général.
Cependant ce ne serait pas les seuls pouvoirs de la CMJ. Si celle-ci serait le juge interne de l'ONA, l'institution pourrait aussi jouer le role de Cour d'arbitrage entre des nations qui y serait favorables. Je tiens à préciser que contrairement au projet de Julius Muller, il faudrait ici que les nations soient d'accord pour saisir la Cour de la meme manière que le tribunal d'arbitrage de la ZELEM aujourd'hui. Enfin, la CMJ pourrait aussi jouer le role de donner des avis sur les traités des nations, un simple avis consultatif bien entendu."
Il passa à la feuille suivante de son dossier.
- "Reste à savoir la composition de cette Cour. Il me parait important d'avoir 3 juges, c'est une norme assez développée dans le Micromonde d'avoir un trio de juge. Leur mandat serait de 6 mois, un mandat plus long que le Secretariat Général car leur role ne serait pas politique mais bien juridique. Ces 3 juges seraient donc élus tous les semestres par le Conseil Permanent. Là aussi le mode d'élection a été un vrai problème dans le passé, il faut trouver un mode de scrutin à la fois simple d'utilisation mais aussi qui empeche le vote uniquement tactique qui serait source de tension au sein du Conseil. Le système qui me parait le meilleur serait que chaque nation puisse accorder 3 votes tout simplement. Des votes qu'elle serait obligé de répartir entre 3 candidats différents. Il lui serait possible cependant de préciser que si son candidat perd elle voterait pour un autre juge. On regarde les 3 juges qui obtiennent le plus haut score. Le Juge le mieux élu devient Président de l'institution. En cas d'égalité il y a un tirage au sort."
Pour faire comprendre ce scrutin, Parmentier pris un exemple.
- "Imaginons il y a 5 candidats : A,B,C,D,E. Il y a 8 Nations qui votent comme ceci :
1. ABC
2. ADE
3. ABD , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour E
4. BDE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour C
5. ACE
6. CDE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour B
7. BCD
8. ABE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour D
Le résultat serait le suivant :
Au 1er tour :
On remarque qu'il y a 4 égalités et que C est forcément éliminé. On regarde si des nations ayant votées C ont annoncé changer leur vote en cas d'élimination. C'est le cas uniquement de la nation 6 qui a annoncé qu'elle voterait pour B en cas d'élimination de C.
Au 2e tour :
B est élu Président de la CMJ. Il reste deux postes de juge que l'on répartira par tirage au sort entre A,D et E. 3 nations ayant votées C auraient pu accorder leur vote à un autre candidat si elles l'auraient voulu.
Ce système permettra aux nations de voter pour leur candidat préféré sans se censurer si elles voient que son candidat à peu de chance de gagner, elles peuvent voter pour lui et dire qu'en cas d'élimination elles voteront pour quelqu'un d'autre."
Parmentier précisa ses derniers détails :
- "Dans l'optique de simplicité, je pense qu'il faudra laisser au Président de la CMJ le droit d'organiser le fonctionnement de l'institution en accord avec les deux autres juges. En cas de grave abus les juges pourront etre destitué par le Conseil Permanent et cela à tout moment.
Je pense que certains doivent se dire que 6 mois c'est long et donc que faire en cas de flémingite, là je me suis inspiré de la Cour Supreme d'Armara en mettant en place la cooptation. Si un juge est décédé ou inactif les deux autres juges pourront le remplacer jusqu'à la fin du mandat initial. Le Conseil Permanent pourra également s'il le désire élire un nouveau juge notamment si le juge décède en début de mandat."
Parmentier présenta sa proposition écrite de résolution avec le nouveau règlement interieur.
- "Ce rapport n'engage évidemment personne mais j'espère qu'il pourra inspirer la nouvelle Secretaire Général ainsi que le Conseil Permanent.
Comme vous le voyez, le fait de disposer d'une Cour de controle permet de libérer le Secretaire Général dans ses fonctions afin de le laisser fonctionner notamment sur les lettres de créance ou les remontrances puisqu'en cas d'abus de toute façon il sera sanctionné par la Cour.
Je suis évidemment ouvert à toutes vos questions."
Pour le symbole il avait choisi de présenter son rapport au sein du Palais de Justice de Talamanca, l'un des 3 batiments de l'ancienne République Nautienne se trouvant sur la place principale de Talamanca : le Forum.
Si deux batiments sont désormais utilisés par l'ONA, l'ancien Consulat (lieu de l'executif) renommé Hotel Martin Duclos comme Secrétariat Général et l'ancien Parlement comme Palais des Nations pour le Conseil Permanent, le Palais de Justice lui n'était pas encore utilisé par l'ONA mais il était logique de penser qu'il accueillerait la CMJ si elle était crée un jour.
Cette Cour Micromondiale de Justice était un serpent de mer encore plus vieux que la résolution sur le Krassland oriental.
Parmentier déja comme Président de la Francovie lors du sommet fondateur de l'ONA avait exposé cette idée avant de se fracasser sur son projet lors qu'il était secrétaire général de meme que pour son successeur Julius Muller à qui une initiative de tribunal d'arbitrage lui avait causé des tords voire selon certain sa chute.
Malgré ces échecs, l'idée restait dans les airs et dans la volonté d'un nombre important de diplomate bien qu'il paraissait difficile de concilier les avis et désirs des différents courants.
Le Secrétaire Général de Klausbourg avait donc demandé à Parmentier un rapport sur la question, chose que faisait aujourd'hui le francovar avec retard et c'était d'ailleurs sur cela qu'il allait commencer :
- "Mesdames et Messieurs, avant de présenter ce rapport bref et simple, je voulais m'excuser pour le retard de ce dernier. Je devais le rendre pour la fin octobre et je n'ai pu le rendre que en cette mi-décembre suite à un agenda compliqué à la fois pour l'ONA et pour moi."
Le francovar se décida de boire un peu d'eau. Bien qu'homme de discours il était désormais agé de 69 ans et se devait donc de faire attention. Il se fatiguait bien plus rapidement désormais.
- "Cette année 2017 aura été marquée par un profond blocage du Conseil Permanent par le Secrétariat Général et par un cafouillage important dans les institutions onasiennes. Cela a entrainé des changements importants du règlement interieur -à juste titre- mais cela n'avait pas empeché des tentatives d'abus. Il me parait donc nécessaire de relancer les débats sur la mise en place d'une Cour Micromondiale de Justice (CMJ)et c'est sur la demande de l'ancien Secrétaire Général Klausbourg que je vous remet aujourd'hui mon rapport sur cette question."
Il feuilleta son dossier.
- "Prenant en compte les critiques sur les deux réformes avortées précédentes , la première chose qu'il faut je pense prendre en compte c'est le désir de simplicité de la diplomatie micromondiale. A ce titre il faut trouver un système qui ne nécessiterait pas une modification de la Charte car les états ne veulent pas s'engager dans une nouvelle tournée de ratification. La Cour devra donc etre une institution subalterne et non prévue dans la Charte de la meme manière que la CONACEP aujourd'hui. Cela rejoint d'ailleurs le deuxième désir de la communauté micromondiale qui est que le Conseil Permanent doit rester l'organe central de l'ONA. A ce titre il faut préférer une CMJ qui dispose certes de pouvoir mais des pouvoirs accordés en adéquation avec la Conseil Permanent et sous le strict contrôle de ce dernier."
Il pris son verre de nouveau.
- "Ainsi je vous propose que le Conseil Permanent vote tout simplement une modification de son règlement interieur permettant la création de cette Cour qui lui permettrait de déléguer ses pouvoirs afin d'éviter les problèmes du passé et tout blocage du Conseil par le Secrétariat Général. En effet en cas de tentative de blocage comme nous l'avons connu en début d'année empêchant le Conseil d'agir contre le Secrétariat Général directement, ce sera la Cour qui pourra destituer le Secrétaire Général.
Cependant ce ne serait pas les seuls pouvoirs de la CMJ. Si celle-ci serait le juge interne de l'ONA, l'institution pourrait aussi jouer le role de Cour d'arbitrage entre des nations qui y serait favorables. Je tiens à préciser que contrairement au projet de Julius Muller, il faudrait ici que les nations soient d'accord pour saisir la Cour de la meme manière que le tribunal d'arbitrage de la ZELEM aujourd'hui. Enfin, la CMJ pourrait aussi jouer le role de donner des avis sur les traités des nations, un simple avis consultatif bien entendu."
Il passa à la feuille suivante de son dossier.
- "Reste à savoir la composition de cette Cour. Il me parait important d'avoir 3 juges, c'est une norme assez développée dans le Micromonde d'avoir un trio de juge. Leur mandat serait de 6 mois, un mandat plus long que le Secretariat Général car leur role ne serait pas politique mais bien juridique. Ces 3 juges seraient donc élus tous les semestres par le Conseil Permanent. Là aussi le mode d'élection a été un vrai problème dans le passé, il faut trouver un mode de scrutin à la fois simple d'utilisation mais aussi qui empeche le vote uniquement tactique qui serait source de tension au sein du Conseil. Le système qui me parait le meilleur serait que chaque nation puisse accorder 3 votes tout simplement. Des votes qu'elle serait obligé de répartir entre 3 candidats différents. Il lui serait possible cependant de préciser que si son candidat perd elle voterait pour un autre juge. On regarde les 3 juges qui obtiennent le plus haut score. Le Juge le mieux élu devient Président de l'institution. En cas d'égalité il y a un tirage au sort."
Pour faire comprendre ce scrutin, Parmentier pris un exemple.
- "Imaginons il y a 5 candidats : A,B,C,D,E. Il y a 8 Nations qui votent comme ceci :
1. ABC
2. ADE
3. ABD , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour E
4. BDE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour C
5. ACE
6. CDE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour B
7. BCD
8. ABE , la nation précise que si un des candidats est éliminé elle vote pour D
Le résultat serait le suivant :
Au 1er tour :
- A : 5 votes
- B : 5 votes
- C : 4 votes
- D : 5 votes
- E : 5 votes
On remarque qu'il y a 4 égalités et que C est forcément éliminé. On regarde si des nations ayant votées C ont annoncé changer leur vote en cas d'élimination. C'est le cas uniquement de la nation 6 qui a annoncé qu'elle voterait pour B en cas d'élimination de C.
Au 2e tour :
- A : 5 votes
- B : 6 votes
- D : 5 votes
- E : 5 votes
B est élu Président de la CMJ. Il reste deux postes de juge que l'on répartira par tirage au sort entre A,D et E. 3 nations ayant votées C auraient pu accorder leur vote à un autre candidat si elles l'auraient voulu.
Ce système permettra aux nations de voter pour leur candidat préféré sans se censurer si elles voient que son candidat à peu de chance de gagner, elles peuvent voter pour lui et dire qu'en cas d'élimination elles voteront pour quelqu'un d'autre."
Parmentier précisa ses derniers détails :
- "Dans l'optique de simplicité, je pense qu'il faudra laisser au Président de la CMJ le droit d'organiser le fonctionnement de l'institution en accord avec les deux autres juges. En cas de grave abus les juges pourront etre destitué par le Conseil Permanent et cela à tout moment.
Je pense que certains doivent se dire que 6 mois c'est long et donc que faire en cas de flémingite, là je me suis inspiré de la Cour Supreme d'Armara en mettant en place la cooptation. Si un juge est décédé ou inactif les deux autres juges pourront le remplacer jusqu'à la fin du mandat initial. Le Conseil Permanent pourra également s'il le désire élire un nouveau juge notamment si le juge décède en début de mandat."
Parmentier présenta sa proposition écrite de résolution avec le nouveau règlement interieur.
- "Ce rapport n'engage évidemment personne mais j'espère qu'il pourra inspirer la nouvelle Secretaire Général ainsi que le Conseil Permanent.
Comme vous le voyez, le fait de disposer d'une Cour de controle permet de libérer le Secretaire Général dans ses fonctions afin de le laisser fonctionner notamment sur les lettres de créance ou les remontrances puisqu'en cas d'abus de toute façon il sera sanctionné par la Cour.
Je suis évidemment ouvert à toutes vos questions."
Proposition de nouveau Règlement interieur
reprenant la création d'une Cour Micromondiale de Justice
I - Généralité
Article 1er
Le présent règlement intérieur de l’Organisation à pour objectif de cadrer définir le fonctionnement interne de l’ONA.L’adhésion à l’Organisation vaut acceptation du Règlement Intérieur
3.2 - Les listes sont composées d'un candidat par poste disponible. Par défaut, la tête de liste est candidate au poste de Secrétaire Général de l'ONA.
3.3 - Le Secrétariat Général sortant organise l’élection dix jours avant la fin de son mandat. Il ouvrer le dépôt des candidature pendant 4 jours puis la procédure de vote pendant 4 jours également.
3.4 - La procédure de vote est ouverte 5 jours avant la fin du mandat du Secrétariat Général courant pour une durée de 5 jours.
3.5 - Chaque votant vote pour la liste qu'il souhaite voir élue. Si à l'issu du premier tour aucune liste n'a obtenu la majorité absolue des suffrages, un second tour est organisé entre les deux listes arrivées en tête. En cas d'égalité entre deux listes, un tirage au sort est effectué par le Secrétariat Général sortant pour désigner celle qui participe au second tour. La liste obtenant la majorité absolue des suffrages exprimés est élue.
3.6 Si le secrétariat général enfreint l’article 3.3 de la présente charte, il est automatiquement démit de leurs fonctions et l’élection est organisée par le Conseil Permanent.
Il assure la sécurité des délégations des Etats-Membres et veille au bon fonctionnement des infrastructures de l’Organisation que ce soit sur les îles de Nautia et d’Ilette confiées à l’Organisation dans l’archipel nautien ou dans toutes les installations de l’Organisation dans le Micromonde.
Le Conseil Permanent de l’Organisation est réuni en session perpétuelle. Elle ne peut être levée ou suspendue que sur proposition du Secrétaire Général en cas de force majeure, cette proposition est mise au vote du Conseil Permanent.
Il est entendu par « cas de force majeure », un évènement inattendu, aux conséquences incertaines et de nature à mettre en danger les infrastructures, les personnels et les représentants des Etats-Membres. Une levée de séance ne pourra excéder 15 jours prorogeable une fois par le Secrétariat Général suite à quoi le Conseil Permanent se réunit de plein droit.
L’État-membre à l’origine d’un point mis à l’ordre du jour de la séance perpétuelle présente aux autres membres du Conseil un exposé des motifs détaillés permettant d’ouvrir le débat.
Si le Secrétariat Général juge qu'un point n'est pas conforme à la Charte de l'ONA, il dispose de 24h pour faire part de son refus d'ajouter ce point à l'ordre du jour et ce refus doit être motivé. Tout État-membre peut contester cette décision par recours devant la Cour Micromondiale de Justice.
Les échanges sont alors compilé par un rapporteur qui assure la compilation des travaux et en assure la restitution au Conseil Permanent.
Plus globalement, le Secrétariat Général est en charge de la police de séance.
En cas d’abus d’un représentant, Le Secrétaire Général peut exclure le représentant du Conseil Permanent. Une exclusion temporaire ne pourra excéder cinq jours sauf avis contraire du Conseil Permanent. L'Etat membre garde cependant la possibilité de voter par un autre représentant.
Aucun ambassadeur ou représentant ne peut être exclu à la veille ou durant une procédure de vote sauf pour motif grave et légitime.
Toute sanction décidée par le Secrétaire Générale peut être contestée devant la Cour Micromondiale de Justice.
Si durant ce mois de représentation par procuration il est procédé au renouvellement du Secrétariat Général, le gouvernement de l’Etat-membre mandataire doit envoyer une nouvelle procuration réaffirmant le souhait de cet Etat-membre d’être représenté durant les débats et votes portant sur le renouvellement du Secrétariat Général.
Dépôt
Débats et échanges (Ne peut être inférieure à 5 jours)
Amendements
Vote
Mise en application (dans le cas des résolutions)
Si le Secrétaire Général juge que le projet de résolution n'est pas conforme à la Charte de l'ONA, il dispose de 4 jours à compter de la date de dépôt du projet de résolution de l'Etat-membre pour informer ce dernier, par écrit, du refus d'ajouter le projet de résolution à l'ordre du jour. L'Etat-membre bénéficie alors de 2 jours maximum à compter de la signification de la décision du Secrétaire-Général pour recueillir le soutien, par expression écrite devant le Conseil Permanent, d'un quart des autres Etats-membres dans le traitement du projet de résolution. Le projet de résolution est alors ajouté immédiatement à l'ordre du jour. Il peut également saisir la Cour Micromondiale de Justice.
Si un projet de résolution contrevient a des positionnements ou des résolutions existantes, il en informe le porteur afin d’intégrer ces éléments à son analyse.
Si une motion ou une résolution contrevient à un texte ou une décision précédente prise par le Conseil Permanent, c’est le texte le plus récent qui s’applique. Le Secrétariat Général informe le Conseil Permanent de toute possibilité d’annulation de l’effet d’une délibération précédente lors de la phase de débat d’un nouveau texte.
Le Secrétariat Général compile les différents amendements à la fin de la période de débats. Le Secrétariat Général peut demander à un ou plusieurs Etats-membres ayant proposés des amendements de les revoir si ces derniers sont redondants ou abordent de façon différentes des modifications identiques dans l’esprit des amendements.
Les amendements sont soumis au vote en premier. Il ne peut y avoir de débats pendant le vote des amendements. Tous les amendements sont votés séparément durant une seule procédure de vote.
Une fois les amendements votés, le Conseil Permanent est appelé au vote solennel du texte présenté. Les Etats-membres votent publiquement. La période de vote est fixée par le Secrétariat Général mais ne pourra être inférieure à 4 jours et n’excédera pas 12 jours.
Les motions ou résolutions sont votées et considérées comme admises par le Conseil Permanent à la majorité simple des Etats-membres présents et représentés.
Dans les cas les plus graves où le Conseil Permanent ne peut agir, elle peut destituer le Secrétariat Général et nommer un remplaçant par interim jusqu'à nouvelle élection par le Conseil Permanent.
Chaque état membre dispose de 3 votes qu'il doit répartir entre 3 candidats de nationalités différentes. Les trois juges recevant le plus de vote sont élus. Il est possible pour un état membre de préciser qu'en cas d'élimination de l'un de ses choix il vote pour un ou des autres candidats.
Le Conseil Permanent peut à tout moment et quelque soit le motif décider de destituer un juge par un vote à la majorité des deux tiers. En cas de destitution d'un juge, les deux autres juges doivent nommer un remplaçant sauf si le Conseil Permanent décide d'organiser une élection.
Le Secrétariat Général assure également la maintenance et le fonctionnement des moyens de communication et d’information [EL/ : Mise en place du site de l’ONA, fonctionnement et maintenance /EL].
Article 2e
Le Règlement Intérieur complète la Charte de l’Organisation. Il précise les procédures sur lesquels la Charte ne donne pas d’indications. Le Règlement Intérieur ne peut, en aucun cas, être contraires à la Charte de l’Organisation.II - Le Secretariat Général
Article 3e
3.1 - Le Conseil Permanent élit chaque trimestre un Secrétariat Général composé d’un Secrétaire Général et de deux Secrétaire Généraux Adjoints qui doivent être citoyens de trois Etats membres différents. Les membres du Secrétariat Général sont élus au scrutin majoritaire à listes.3.2 - Les listes sont composées d'un candidat par poste disponible. Par défaut, la tête de liste est candidate au poste de Secrétaire Général de l'ONA.
3.3 - Le Secrétariat Général sortant organise l’élection dix jours avant la fin de son mandat. Il ouvrer le dépôt des candidature pendant 4 jours puis la procédure de vote pendant 4 jours également.
3.4 - La procédure de vote est ouverte 5 jours avant la fin du mandat du Secrétariat Général courant pour une durée de 5 jours.
3.5 - Chaque votant vote pour la liste qu'il souhaite voir élue. Si à l'issu du premier tour aucune liste n'a obtenu la majorité absolue des suffrages, un second tour est organisé entre les deux listes arrivées en tête. En cas d'égalité entre deux listes, un tirage au sort est effectué par le Secrétariat Général sortant pour désigner celle qui participe au second tour. La liste obtenant la majorité absolue des suffrages exprimés est élue.
3.6 Si le secrétariat général enfreint l’article 3.3 de la présente charte, il est automatiquement démit de leurs fonctions et l’élection est organisée par le Conseil Permanent.
Article 4e
Le Secrétaire Général de l’Organisation est garant du déroulement des débats, de l’égale répartition de la parole et de l’accès à tous les Etats-Membres de tous les droits conférés à ces derniers par la Charte de l’Organisation.Il assure la sécurité des délégations des Etats-Membres et veille au bon fonctionnement des infrastructures de l’Organisation que ce soit sur les îles de Nautia et d’Ilette confiées à l’Organisation dans l’archipel nautien ou dans toutes les installations de l’Organisation dans le Micromonde.
Article 5
Le Secrétaire Général de l’Organisation est également chargé de l’administration des deux îles de Nautia et d’Ilette confiée à l’ONA. Il tient nomination d’Administrateur Général des Territoires de l’ONA. Les compétences du Secrétaire Général et de son administration dans la gestion des territoires de l’Organisation sont fixées par décision du Conseil Permanent.Article 6
Les Secrétaires Généraux Adjoints assistent le Secrétaire Général. Ce dernier peut leur déléguer une partie de ses attributions. L’organisation interne du Secrétariat Général, la répartition des compétences et le mode de fonctionnement sont laissés à l’appréciation du Secrétaire Général dans les limites de la Charte et du présent Règlement Intérieur.III - Du Conseil Permanent
Article 7
Le Conseil Permanent de l’Organisation se compose des ambassadeurs des Etats-Membres et de leurs assistants. Le Secrétaire Général ou son représentant préside aux débats, soumet les propositions de texte des Etats-Membres et dirige les opérations de vote.Le Conseil Permanent de l’Organisation est réuni en session perpétuelle. Elle ne peut être levée ou suspendue que sur proposition du Secrétaire Général en cas de force majeure, cette proposition est mise au vote du Conseil Permanent.
Il est entendu par « cas de force majeure », un évènement inattendu, aux conséquences incertaines et de nature à mettre en danger les infrastructures, les personnels et les représentants des Etats-Membres. Une levée de séance ne pourra excéder 15 jours prorogeable une fois par le Secrétariat Général suite à quoi le Conseil Permanent se réunit de plein droit.
Article 8
Les États-membres proposent au Secrétariat Général les points qu’ils souhaitent voir mis à l’ordre du jour. Le Secrétariat Général veille a ce que les points abordés en séance soient conformes à la Charte de l’ONA. Suite à cela, le Secrétaire Général affecte la présidence de séance a un membre du Secrétariat Général. Il peut également ajouter des points à l’ordre du jour notamment sur la gestion interne de l’Organisation.L’État-membre à l’origine d’un point mis à l’ordre du jour de la séance perpétuelle présente aux autres membres du Conseil un exposé des motifs détaillés permettant d’ouvrir le débat.
Si le Secrétariat Général juge qu'un point n'est pas conforme à la Charte de l'ONA, il dispose de 24h pour faire part de son refus d'ajouter ce point à l'ordre du jour et ce refus doit être motivé. Tout État-membre peut contester cette décision par recours devant la Cour Micromondiale de Justice.
Article 9
En parallèle de la séance perpétuelle, le Secrétaire Général peut mettre en place des groupes de travail ou des commissions ayant pour mission de mener un travail d’analyse, de réflexion sur des sujets relevant des compétences de l’Organisation. Ces commissions et groupes de travail peuvent être dirigés par un membre du Secrétariat Général ou par un représentant d’un des Etats-membres choisi par ses pairs.Les échanges sont alors compilé par un rapporteur qui assure la compilation des travaux et en assure la restitution au Conseil Permanent.
Article 10
Les Etats-membres sont représentés par un Ambassadeur nommé et accrédité par son gouvernement, lui donnant ainsi un accès de plein droit au Conseil Permanent. Le Secrétaire Général peut refuser l’accréditation d'un représentant d'un état membre s'il ne représente pas le gouvernement officiel du pays. Tout Etat-membre peut contester cette décision par recours devant la Cour Micromondiale de Justice.Article 11
Les Etats-membres se voient octroyer une mission permanente à Talamanca. Ces missions disposent du privilège d’extraterritorialité. L’Organisation garantit l’intégrité des missions des Etats-membres ainsi que le secret diplomatique, le secret postal et des communications. La personne des ambassadeurs est garantie par l’immunité diplomatique dans l’exercice des fonctions de représentations. Les ambassadeurs et leurs délégations sont considérés comme égales en droit dans la représentation des intérêts de leur pays d’origine et l’accès aux moyens de représentations.IV - De l’organisation des débats au sein du Conseil Permanent
Article 12
Le Secrétariat Général préside aux débats. Il détermine la durée des échanges et est habilité à procéder à des rappels à l’ordre en cas de débordement en conformité avec l'article 4 du présent règlement. Il est également garant de la compilation et l’archivage des échanges, en ce sens il peut recentrer les échanges.Plus globalement, le Secrétariat Général est en charge de la police de séance.
Article 13
En cas d’atteinte à l’une des délégations lors des échanges en Conseil Permanent ou en séances parallèle des groupes de travail ou de commission, le Secrétariat Général est habilité à faire des remontrances aux représentants des Etats-membres qui outrepasseraient leurs missions de représentations.En cas d’abus d’un représentant, Le Secrétaire Général peut exclure le représentant du Conseil Permanent. Une exclusion temporaire ne pourra excéder cinq jours sauf avis contraire du Conseil Permanent. L'Etat membre garde cependant la possibilité de voter par un autre représentant.
Aucun ambassadeur ou représentant ne peut être exclu à la veille ou durant une procédure de vote sauf pour motif grave et légitime.
Toute sanction décidée par le Secrétaire Générale peut être contestée devant la Cour Micromondiale de Justice.
Article 14
En cas d’indisponibilité de la mission permanente d’un Etat-membre, ce dernier peut donner procuration à un autre Etat-membre pour prendre part aux débats et aux votes en son nom. Ces procurations sont émises directement par le gouvernement de l’Etat-membre mandataire au Secrétariat Général. Une procuration n’est valable qu’un mois durant.Si durant ce mois de représentation par procuration il est procédé au renouvellement du Secrétariat Général, le gouvernement de l’Etat-membre mandataire doit envoyer une nouvelle procuration réaffirmant le souhait de cet Etat-membre d’être représenté durant les débats et votes portant sur le renouvellement du Secrétariat Général.
V - Des motions et des résolutions
Article 15
Une motion est une prise de position morale du Conseil Permanent, les motions de l’ONA structurent le positionnement de l’Organisation sur les sujets dont elles traitent ou sont utilisées pour réformer les institutions internes de l'ONA. Elles ne peuvent être contraires à la Charte de l’Organisation. Les motions sont adoptées à la majorité simple des Etats-Membres. Elles n'ont pas d'effet contraignant sauf pour le Secrétariat Général de l'ONA.Article 16
Une résolution de l’Organisation est une décision contraignante de l’ONA sur un sujet précis. Elle est suivie d’effet concret et immédiat ou déterminé dans le temps. Le Conseil Permanent détermine par voie de résolution le champ d’action du droit de résolution de l’Organisation. Les Etats-Membres peuvent présenter des propositions de résolutions au Conseil Permanent.Article 17
Une résolution ou une motion est conçue en quatre temps :Dépôt
Débats et échanges (Ne peut être inférieure à 5 jours)
Amendements
Vote
Mise en application (dans le cas des résolutions)
Article 18
Tous les Etats-Membres peuvent déposer un projet de résolution auprès du Secrétariat Général accompagné d’un exposé des motifs. Le Secrétaire Général assure le contrôle de conformité du projet de résolution avec la Charte de l’ONA, les motions et les résolutions existantes identiques ou contraires au projet. Il peut la mettre à l’ordre du jour.Si le Secrétaire Général juge que le projet de résolution n'est pas conforme à la Charte de l'ONA, il dispose de 4 jours à compter de la date de dépôt du projet de résolution de l'Etat-membre pour informer ce dernier, par écrit, du refus d'ajouter le projet de résolution à l'ordre du jour. L'Etat-membre bénéficie alors de 2 jours maximum à compter de la signification de la décision du Secrétaire-Général pour recueillir le soutien, par expression écrite devant le Conseil Permanent, d'un quart des autres Etats-membres dans le traitement du projet de résolution. Le projet de résolution est alors ajouté immédiatement à l'ordre du jour. Il peut également saisir la Cour Micromondiale de Justice.
Si un projet de résolution contrevient a des positionnements ou des résolutions existantes, il en informe le porteur afin d’intégrer ces éléments à son analyse.
Si une motion ou une résolution contrevient à un texte ou une décision précédente prise par le Conseil Permanent, c’est le texte le plus récent qui s’applique. Le Secrétariat Général informe le Conseil Permanent de toute possibilité d’annulation de l’effet d’une délibération précédente lors de la phase de débat d’un nouveau texte.
Article 19
Tout les Etats-Membres peuvent déposer un projet d'amendement à un texte soumis au Conseil Permanent auprès du Secrétariat Général accompagné d'un exposé des motifs. Ces amendements doivent être formellement adressés au Secrétariat Général avec mention de la partie du texte originel que l’Etat-membre souhaite modifier ainsi que sa version amendée. Un exposé des motifs accompagne tout amendement présenté au Secrétariat Général.Le Secrétariat Général compile les différents amendements à la fin de la période de débats. Le Secrétariat Général peut demander à un ou plusieurs Etats-membres ayant proposés des amendements de les revoir si ces derniers sont redondants ou abordent de façon différentes des modifications identiques dans l’esprit des amendements.
Article 20
Au terme de la période de débats, le Secrétariat Général met le projet de résolution au vote du Conseil Permanent.Les amendements sont soumis au vote en premier. Il ne peut y avoir de débats pendant le vote des amendements. Tous les amendements sont votés séparément durant une seule procédure de vote.
Une fois les amendements votés, le Conseil Permanent est appelé au vote solennel du texte présenté. Les Etats-membres votent publiquement. La période de vote est fixée par le Secrétariat Général mais ne pourra être inférieure à 4 jours et n’excédera pas 12 jours.
Les motions ou résolutions sont votées et considérées comme admises par le Conseil Permanent à la majorité simple des Etats-membres présents et représentés.
Article 21
Une fois voté, le texte est considéré comme immédiatement exécutoire, à moins que ce dernier en dispose autrement. Le Secrétaire Général publie la résolution et met en œuvre les moyens de l’Organisation pour l’appliquer avec l’aide, au besoin, des Etats-membres dans la semaine qui suit le vote.VI - La Cour Micromondiale de Justice
Article 22
La Cour Micromondiale de Justice est l'institution de résolution des litiges de l'ONA. Elle peut etre saisie par tout état membre ou par tout justiciable de Nautia.- Elle peut casser toute décision du Secrétariat Général contraire à la Charte ou aux décisions du Conseil Permanent.
- Elle joue le role de Cour d'arbitrage entre des nations volontaires acceptant ses décisions contraignantes
- Elle peut rendre des avis consultatifs sur des questions de droit micromondial
- Elle est l'instance judiciaire des crimes et délits organisés sur le territoire onasien de Nautia et d'ilette
Dans les cas les plus graves où le Conseil Permanent ne peut agir, elle peut destituer le Secrétariat Général et nommer un remplaçant par interim jusqu'à nouvelle élection par le Conseil Permanent.
Article 23
La Cour est composée de 3 juges élus pour 6 mois par le Conseil Permanent.Chaque état membre dispose de 3 votes qu'il doit répartir entre 3 candidats de nationalités différentes. Les trois juges recevant le plus de vote sont élus. Il est possible pour un état membre de préciser qu'en cas d'élimination de l'un de ses choix il vote pour un ou des autres candidats.
Article 24
La Cour est présidée par le juge qui a recu le plus de vote. Il est aidé par le Vice-Président qui est le second de l'élection semestrielle. Le Président organise les débats et le déroulement des procédures devant la Cour. En cas d'absence il est remplacé par le Vice-Président.Article 25
En cas d’empêchement temporaire (plus de 10 jours) ou définitif d'un juge, les deux autres juges peuvent décider de le révoquer et de nommer un autre juge à la place jusqu'à la fin du mandat initial. Si deux juges sont absents en même temps, le dernier juge ne peut pas les révoquer.Le Conseil Permanent peut à tout moment et quelque soit le motif décider de destituer un juge par un vote à la majorité des deux tiers. En cas de destitution d'un juge, les deux autres juges doivent nommer un remplaçant sauf si le Conseil Permanent décide d'organiser une élection.
VII - Archivage des échanges
Article 26
Les décisions prises par l’Organisation, les rapports des rapporteurs de commission ou de groupes de travail, les minutes des élections des Secrétariats Généraux sont compilées et archivées. Le Secrétaire Général est garant de la bonne tenue des archives de l’Organisation.Le Secrétariat Général assure également la maintenance et le fonctionnement des moyens de communication et d’information [EL/ : Mise en place du site de l’ONA, fonctionnement et maintenance /EL].
