Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.

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    Présentation du Conseil Permanent

    Joseph Kirov
    Joseph Kirov


    Messages : 749
    Date d'inscription : 24/07/2017

    Présentation du Conseil Permanent  Empty Présentation du Conseil Permanent

    Message par Joseph Kirov Ven 28 Juil 2017 - 13:18

    Le Conseil Permanent


    Le Conseil Permanent est l’organe principal de gouvernance de l’Organisation. Il se compose des ambassadeurs représentant chacun des Etats-Membres de l’ONA. Le Conseil Permanent est présidé par le Secrétaire Général et ses adjoints qui assure la direction des débats et gèrent les procédures (ordre du jour, gestion des amendements, votes et archivage).

    L’Organisation fonctionne selon le principe « Un état-membre = une voix ». (article 13 de la Charte de l’ONA)



    Pouvoirs et missions du Conseil Permanent


    Le Conseil Permanent élit le Secrétariat Général de l’ONA tous les trois mois (article 14 de la Charte et article 3 du Règlement Intérieur) au scrutin alternatif majoritaire.

    Le Conseil Permanent peut créer des organes supplémentaires au sein de l’ONA afin de lui confier des missions particulières (articles 15 et 16 de la Charte). C’est suivant cette logique que le Conseil pour la Culture et le Patrimoine a été créée puis réformé en une Conférence des Nations de l'Archipel pour la Culture, l'Education et le Patrimoine.

    Le Conseil Permanent peut suspendre ou exclure un de ses membres par vote à la majorité simple (articles 9 et 10 de la Charte)

    De façon globale, le Conseil Permanent dispose des pouvoirs les plus étendus pour gérer l’Organisation et orienter son action. Le Secrétaire Général assure le fonctionnement interne et l’exécution des décisions.

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    Vue de la Grande Salle du Conseil Permanent au Palais des Nations de l'Archipel


    Siège du Conseil Permanent


    Le Conseil Permanent ainsi que tout les bureaux et services non-rattachés au Secrétariat Général (qui sont situé à l'Hôtel Duclos) sont situé dans le Palais des Nations de l'Archipel de Talamanca

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    Le Palais des Nations de l'Archipel à Talamanca

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