Archipel du Micromonde Francophone

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    Présentation du Secrétariat Général

    Joseph Kirov
    Joseph Kirov


    Messages : 749
    Date d'inscription : 24/07/2017

    Présentation du Secrétariat Général  Empty Présentation du Secrétariat Général

    Message par Joseph Kirov Ven 28 Juil 2017 - 13:36

    Le Secrétariat Général


    Le Secrétariat Général de l’ONA se compose de trois personnes :

    Un Secrétaire Général
    Deux Secrétaires Généraux Adjoints (ou Sous-Secrétaires Généraux)
    Ils assurent la direction de l’Organisation et veillent au fonctionnement optimal des institutions internes. Les membres du Secrétariat Général coordonnent leur action entre eux et le Secrétaire Général peut leur confier des missions particulières ou leur déléguer une partie de ses attributions (article 14 de la Charte).

    Mode de désignation


    Le Secrétariat Général est élu au scrutin scrutin majoritaire à listes.

    Les Etats-membres doivent doivent voter pour une liste ou ticket commun composée de trois personnes dont une en été liste brigue le poste de Secrétaire Général.

    Ainsi, le ticket commun obtenant le plus de votes remporte le poste et constitue le Secrétariat Général (article 3 du Règlement Intérieur) pour 3 mois.



    Pouvoirs et missions du Secrétaire Général


    Le Secrétaire Général est garant du déroulement des débats, de l’attribution de la parole et de l’accès des Etats-membres aux droits conférés a ces derniers par la Charte ( article 4 du Règlement Intérieur) et des différentes résolutions et règlements votés en Conseil Permanent.

    Il assure la sécurité des délégations des Etats-Membres et veille au bon fonctionnement des infrastructures de l’Organisation que ce soit sur les îles de Nautia et d’Ilette confiées à l’Organisation dans l’archipel nautien ou dans toutes les installations de l’Organisation dans le Micromonde.


    Le Secrétaire Général détermine les missions des Secrétaires Généraux Adjoint par une feuille de route, il peut également leur déléguer une partie de ses attributions (Article 6 du Règlement Intérieur).

    Le Conseil Permanent de l’Organisation se compose des ambassadeurs des Etats-Membres et de leurs assistants. Le Secrétaire Général ou son représentant préside aux débats, soumet les propositions de texte des Etats-Membres et dirige les opérations de vote.

    Les États-membres proposent au Secrétariat Général les points qu’ils souhaitent voir mis à l’ordre du jour. Le Secrétariat Général veille a ce que les points abordés en séance soient conformes à la Charte de l’ONA. Suite à cela, le Secrétaire Général affecte la présidence de séance a un membre du Secrétariat Général. Il peut également ajouter des points à l’ordre du jour notamment sur la gestion interne de l’Organisation.

    L’État-membre à l’origine d’un point mis à l’ordre du jour de la séance perpétuelle présente aux autres membres du Conseil un exposé des motifs détaillés permettant d’ouvrir le débat.

    Si le Secrétariat Général juge qu'un point n'est pas conforme à la Charte de l'ONA, il dispose de 24h pour faire part de son refus d'ajouter ce point à l'ordre du jour et ce refus doit être motivé. Tout État-membre peut demander un vote du Conseil Permanent pour contourner ce refus, dans les 5 jours à compter de la signification de la décision du Secrétariat Général. (articles 7 et 9 du Règlement Intérieur).

    Il dispose de la possibilité de suspendre provisoirement les délibérations du Conseil Permanent en cas de danger imminent (article 8 du Règlement Intérieur). Cet article a été activé qu’une seule fois jusqu'à aujourd’hui : en juin 2015 quand la marine de guerre éridanaise a attaqué Talamanca. La ville ayant été bombardée puis inondée de gaz toxique, le Secrétaire Général Müller a ordonné la suspension des débats et l’évacuation de la ville.

    Le Secrétaire Général peut mettre en place, avec l’accord du Conseil Permanent, des commissions ou des groupes de travail pour analyser des sujets particuliers au nom du Conseil. Ces commissions ou groupe de travail peuvent être dirigé par un membre du Secrétariat Général ou un ambassadeur qui est alors choisi par ses pairs du Conseil (article 10 du Règlement Intérieur).

    Le Secrétaire Général peut nommer des Commissaires de l’ONA pour assurer travailler sur un aspect particulier des missions de l’ONA ou assurer la direction des affaires de l’ONA dans un secteur géographique (articles 28 et 29 du Règlement Intérieur). Cette option a été utilisée a deux reprises lors de la mise en place de la Zone de Contrôle Internationale en Argentorate, un Commissariat de l’ONA pour l’Argentorate a été mis en place pour coordonner l’action des troupes internationales. Enfin, durant la Guerre d’Eridan un Commissariat de l’ONA pour l’Eridan a été brièvement mis en place pour gérer les affaires civiles dans les territoires conquis.


    Pouvoirs et missions collectifs du Secrétariat Général


    Le Secrétariat Général préside aux débats du Conseil Permanent et assure la police des séances. Il peut donc rappeler à l’ordre des ambassadeurs qui, par leur action, empêche le bon déroulement de la séance perpétuelle. Le Secrétaire Général peut demander l'exclusion temporaire d'un représentant (5 jours max) lors d'un vote ne devant recueillir que la majorité absolue du Conseil Permanent, l’exclusion dure alors 5 jours au maximum qu’il est toutefois impossible de prononcer a la veille ou durant une procédure de vote (articles 15 et 16 du Règlement Intérieur).

    Siège du Secrétariat Général


    Les membres du Secrétariat Général et leurs services sont installés dans l''Hôtel "Matthieu Duclos", situé en face du siège de l'ONA.

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