Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.

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    Décision 2017-01 portant délégation de compétences

    Edoran
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    Décision 2017-01 portant délégation de compétences Empty Décision 2017-01 portant délégation de compétences

    Message par Edoran Sam 9 Sep 2017 - 20:54

    Décision 2017-01 portant délégation de compétences Ona_ca10



    Le Secrétaire Général de l'ONA,



    Vu l'article 6 de la Résolution 2015-002 portant établissement d'un règlement intérieur,



    DECIDE



    Article 1 : M. Arban de Tassier, Secrétaire général adjoint de l'ONA, reçoit délégation de compétences pour la Présidence de la CONACEP et l'initiative culturelle archipélagique

    Article 2 : M. Georges Averlant, Secrétaire général adjoint de l'ONA, reçoit délégation de compétences pour le droit de la mer, la démilitarisation des détroits, la protection environnementale, et la coopération sportive.


    Fait à Talamanca, le 9 septembre 2017



    Louis-Nabelnine de Klausbourg
    Secrétaire général de l'ONA




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