Archipel du Micromonde Francophone

Le micromonde est un monde imaginaire, peuplé de populations tout aussi imaginaires.


    Déclaration de l'Empereur du Gwangua

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    Hannibal Moutawa

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    Déclaration de l'Empereur du Gwangua

    Message par Hannibal Moutawa le Mar 20 Fév 2018 - 20:43



    Bonsoir à tous,

    Au nom de tout les gwanguamas, moi Hannibal Moutawa Ier, cinquième Empereur du Gwangua remercie tout les représentants des États qui ont vu avec bienveillance l'entrée de mon Empire au sein de l'Archipel. Nous commençons une aventure dont personne ne peux imaginer encore le développement.
    Mon peuple va s'ouvrir à un nouveau Monde avec ses beautés et ses embuches, ses miracles et ses turpitudes. Nous vous assurons que nous tiendrons notre place dans le concert des nations de l'Archipel.
    Vous découvrirez notre île, si belle et si chèrement reconquise par mon ancêtre Koffi Moutawa, ses plages magnifiques, le majestueux massif du Pisces et ses volcans ou encore le lac de Habsor ou il si agréable de se baigner dans une eau à 37°C toute l'année. Je m'arrête là pour la description, vous l'aurez compris je l'aime mon Empire.
    Vous ferez aussi connaissance avec mes vassaux, les quatre rois de l'Empire, toujours fidèles à ma famille depuis notre guerre de libération, toujours aussi nobles de cœur. Eux aussi pourront vous parler de leurs royaumes aussi différents qu'intéressants.

    Je vous dis donc à très bientôt et vous remercie encore.

    Hannibal Moutawa
    Empereur du Gwangua
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    Hannibal Moutawa

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    Re: Déclaration de l'Empereur du Gwangua

    Message par Hannibal Moutawa le Mer 14 Mar 2018 - 22:00



    L'Empire du Gwangua et le Royaume du Kolozistan ont signé un traité de reconnaissance mutuelle





    Le 5 Mars 2018,


    La République du Kolozistan, représenté par son ambassadeur auprès de l'Empire du Gwangua
    L'Empire du Gwangua, représenté par Hannibal Ier Empereur du Gwangua

    conviennent ce qui suit :

    Article 1.
    La République du Kolozistan et l'Empire du Gwangua reconnaissent mutuellement leurs frontières et territoires respectifs. Ils s’engagent à respecter leurs institutions et leur souveraineté respectives et à ne pas s’ingérer dans les affaires de l’autre partie.

    Article 2.
    Les hautes parties contractantes s’engagent à développer entre elles, dans les domaines où elles le jugeront utile, des coopérations basées sur le respect et la confiance réciproques. Elles favorisent l’amitié entre leurs peuples ainsi que la paix dans le Micromonde.

    Article 3.
    Les hautes parties contractantes s’engagent à tenir des consultations régulières entre elles, en vue d’harmoniser le développement de leurs relations bilatérales. Pour se faire, elles échangent des ambassadeurs et procèdent à des rencontres régulières à tous les niveaux.

    Article 4.
    Les ambassadeurs des deux parties bénéficient de l’immunité diplomatique. Les deux nations signataires s’engagent à ce que les délits et crimes éventuellement commis par les personnels diplomatiques soient poursuivis par la Justice.

    Article 5.
    Les hautes parties contractantes s’engagent à assurer la sécurité des biens et des personnels diplomatiques et à mettre à leur disposition un bâtiment convenable.

    Article 6.
    Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties. Il s'applique à titre d'anticipation dès la signature du présent traité.

    Article 7.
    Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

    Article 8

    Les Hautes-Parties contractantes autorisent leurs échanges dans les domaines économiques, culturels, universitaires et sportifs.

    Les Hautes-Parties contractantes permettent l'ouverture et l'exploitation de lignes maritimes et aériennes entre elles.

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    Hannibal Moutawa

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    Re: Déclaration de l'Empereur du Gwangua

    Message par Hannibal Moutawa le Mer 14 Mar 2018 - 22:06



    L'Empire du Gwangua et le Royaume du Kolozistan ont signé un traité de libre échange.





    Traité de libre échange entre l'Empire du Gwangua et le Royaume du Kolozistan


    Le Royaume du Kolozistan et l'Empire du Gwangua, ayant résolu

    DE RENFORCER les liens privilégiés d'amitié et de coopération entre leurs nations,

    D'ASSURER un environnement commercial prévisible propice à la planification d'entreprise et à l'investissement,

    D'ACCROÎTRE la compétitivité de leurs entreprises sur les marchés internationaux,

    DE FAVORISER la créativité et l'innovation et d'encourager le commerce de produits et de services faisant l'objet de droits de propriété intellectuelle,

    DE CRÉER de nouvelles possibilités d'emploi et d'améliorer les conditions de travail et le niveau de vie sur leurs territoires respectifs,

    SONT CONVENUS de ce qui suit :

    Article 1

    Les droits de douane sont abolis entre l'Empire du Gwangua et le Royaume du Kolozistan.

    Article 2

    A l'exception des secteurs militaires, de construction navale et aéronautique, aucune des Parties ne pourra adopter ou maintenir une interdiction ou une restriction à l'importation d'un produit d'une autre Partie ou à l'exportation ou à la vente pour exportation d'un produit destiné au territoire d'une autre Partie.

    Article 3

    Chacune des Parties accordera aux investisseurs d'une autre Partie un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde, dans des circonstances analogues, à ses propres investisseurs, en ce qui concerne l'établissement, l'acquisition, l'expansion, la gestion, la direction, l'exploitation et la vente ou autre aliénation d'investissements. Chacune des Parties accordera aux investissements effectués par les investisseurs d'une autre Partie un traitement non moins favorable que celui qu'elle accorde, dans des circonstances analogues, aux investissements effectués par ses propres investisseurs, en ce qui concerne l'établissement, l'acquisition, l'expansion, la gestion, la direction, l'exploitation et la vente ou autre aliénation d'investissements. Le traitement accordé par une Partie , en ce qui concerne un État ou une province, un traitement non moins favorable que le traitement le plus favorable accordé par cet État ou cette province, dans des circonstances analogues, aux investisseurs, et aux investissements effectués par les investisseurs, de la Partie sur le territoire de laquelle est situé l'État ou la province.

    Il demeure entendu qu'aucune des Parties ne pourra :

    Exiger d'un investisseur d'une autre Partie qu'il accorde à ses ressortissants une participation minimale dans une entreprise située sur son territoire.

    Obliger un investisseur d'une autre Partie, en raison de sa nationalité, à vendre ou à aliéner d'une autre façon un investissement effectué sur le territoire de la Partie.

    Article 4

    Aucune des Parties ne pourra obliger une entreprise sur son territoire qui est un investissement effectué par un investisseur d'une autre Partie à nommer comme dirigeants des personnes d'une nationalité donnée.

    Article 5

    Chacune des Parties permettra que soient effectués librement et sans retard tous les transferts se rapportant à un investissement effectué sur son territoire par un investisseur d'une autre Partie. Ces transferts comprennent :

    Les bénéfices, les dividendes, les intérêts, les gains en capital, les redevances, les frais de gestion, d'assistance technique et autres frais, les bénéfices en nature et autres sommes provenant de l'investissement;

    Le produit de la vente de la totalité ou d'une partie de l'investissement, ou le produit de la liquidation partielle ou totale de l'investissement;

    Les paiements effectués en vertu d'un contrat conclu par l'investisseur ou par son investissement, y compris les paiements effectués conformément à une convention de prêt;

    Chacune des Parties permettra que les transferts soient effectués en une devise librement utilisable, au taux de change du marché en vigueur à la date du transfert pour les opérations au comptant dans la devise à transférer.

    Article 6

    Aucune des Parties ne pourra, directement ou indirectement, nationaliser ou exproprier un investissement effectué sur son territoire par un investisseur d'une autre Partie, ni prendre une mesure équivalant à la nationalisation ou à l'expropriation d'un tel investissement

    Article 7

    Les Parties reconnaissent l'importance de la coopération et de la coordination entre leurs autorités pour l'application efficace des lois sur la concurrence dans la zone de libre-échange. Les Parties coopéreront dans le domaine de l'application des lois sur la concurrence, y compris l'entraide juridique, la notification, la consultation et l'échange d'informations concernant l'application des lois et des politiques en matière de concurrence dans la zone de libre-échange.


    Pour l'Empire du Gwangua : Hannibal Ier, cinquième Empereur du Gwangua


    Pour le Royaume du Kolozistan : Ambassadeur du Royaume du Kolozistan en Empire du Gwangua

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    Hannibal Moutawa

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    Re: Déclaration de l'Empereur du Gwangua

    Message par Hannibal Moutawa le Dim 27 Mai 2018 - 18:30





    Nous, Hannibal Ier, Empereur du Gawangua, décrétons.



    Les forces de sécurités seront distinctes de l'armée qui assurait cette mission. Leur uniformes ne seront plus militaires et porteront les insignes suivants :



    Gendarmerie Impériale



    Police Impériale




    Police Impériales aux frontières



    Empereur du Gwangua

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