Lettre de mission à l'attention de M. Archimède Parmentier, Conseiller spécial pour le projet de Cour Micromondiale de Justice

Lettre de mission à l'attention de M. Archimède Parmentier, Conseiller spécial pour le projet de Cour Micromondiale de Justice

Le Secrétaire Général de l'ONA,

Talamanca, le 10 septembre 2017

Monsieur,


Les récents conflits entre états, diplomatiques, frontaliers ou de souveraineté, a confirmé la capacité de notre organisation à s'ériger en arbitre des tensions internationale et démontre la nécessité d'établir une Cour Micromondiale de Justice capable de gérer les conflits entre Etats. Si une telle nécessité se fait sentir, elle ne doit pas empiété sur la souveraineté des Nations. La CMJ doit se faire l'arbitre naturel et privilégié, et choisi, des Nations souveraines. Qu'il me soit permis de vous livrer quelques idées afin d'amender le projet dont vous êtes sans nul doute le promoteur historique.

- Les projets précédemment présentés péchèrent par leurs volontés de s'imposer à la souveraineté des Nations. Aussi, il me semble que pour qu'elle puisse être accepté par la grande majorité des Nations qu'elle ne devrait pas avoir la capacité de s'autosaisir mais devrait l'être sous le mode de l'arbitrage avec l'accord des deux nations en conflit
- La Cour pourrait également être choisi préalablement par deux nations au moment de la signature d'un traité comme juge des litiges découlant de l'application dudit traité.
- Enfin une décision de la Cour si elle devait avoir un caractère obligatoire ne saurait valoir saisine du Conseil permanent pour son application laissée à la charge des Etats.

Il me semble également important de veiller à l'indépendance, à la collégialité et à l'impartialité des juges dont le nombre de trois pour un mandat de 9 ou 6 mois (je vous laisse juge mais il me semble important qu'il soit supérieur à celui du Secrétaire général) dont le collège pourrait être renouvelé par tiers tous les trois ans.

La voix juridique choisit sera celle de la résolution et d'une organisation ouverte aux non-membres.

Ces quelques lignes tracés, je vous propose de me remettre un premier projet mi-octobre. Libre à vous de débuter s'il vous semble pertinent une consultation des Nations-membres et non-membre afin de sonder ce qu'elles attendent d'un tel projet, de les convaincre de sa nécessité, et à quelles conditions elles sont prêtes à y adhérer. Vous avez toute latitude pour mener à bien ce projet.

Vous avez toute ma confiance.
Cordialement,

Louis-Nabelnine de Klausbourg
Secrétaire général de l'ONA