Mise en oeuvre de la résolution 2016-007

Il ne faisait désormais plus de doute pour la représentation krasslandaise que Pont-Callec n'était rien d'autre qu'un caniche des Zozos mais le Krassland allait se battre contre cette tentative de flinguer la résolution 2016-007. Krasswalder retourna à la tribune.


Notburga Krasswalder : - Madame la Sekrétaire-Générale, Mesdames, Messieurs, en adoptant la résolution 2016-007, l'ONA a rekonnu ke le Krassland oriental est un territoire appartenant légitimement au Krassland. Par konsékent il est faux de dire ke la résolution 2016-007 violerait la souveraineté du Zollernberg, ce pays ne pouvant légalement exercer une souveraineté sur un territoire ki n'est pas sien. Le Krassland oriental est un territoire krasslandais et le Krassland a autorisé le déploiement de la FORMULIN sur ce territoire qui lui appartient légitimement. Le Zollernberg n'a aucun droit sur le Krassland oriental k'il okkupe illégalement depuis 2006 et il ne saurait être kestion d'arroger à un pays non membre de l'ONA le droit de décider si les résolutions de notre organisation s'applikent sur des territoires appartement aux Etats membres.

Le Zollernberg faisant obtruktion à la mise en oeuvre de la résolution 2016-007 en proférant des menaces skandaleuses à l'enkontre des kontingents devant participer à la force multilatérale, il konvient d'instaurer des sanktions kontre ce pays komme prévu à l'article 8 de la résolution 2016-007 et non pas de rékompenser son komportement ignomineux komme tente de le faire la Sekrétaire-Générale avek ce projet de résolution abjekt.

La Semi-Républik du Krassland invite les Etats membres a rejetter massivement ce projet de résolution kar s'il venait à être adopté, l'ONA perdrait ce ki lui reste de krédibilité et au moins l'un de ses membres fondateurs.

je pense que l'ONA fait partie du problème

Je suis d'accord sur ce point. Pour le reste...

Olivier de Carbalanche monta à la tribune afin exprimer l'opinion de la petite république insulaire, sur le texte proposée par le Secrétaire général :

Olivier de Carbalanche : - Madame le Secrétaire Général,
Mesdames,
Messieurs les Ambassadeurs,
Madame l'Ambassadrice Krasswalder,



Nous défendons, comme Madame le Secrétaire général, que la résolution 2016-007 au moment de son adoption n'a pas respecté le pacte fondateur de l'ONA, et qu'elle est ainsi, nulle et non avenue. En effet, l'article 3 de la la Charte stipule ce qui suit : "L'Organisation des Nations de l'Archipel est fondée sur le principe du respect de la souveraineté et de l’indépendance de tous ses membres." Or, en admettant le Zollernberg parmi ses membres fondateur au jour de sa création, l'Organisation par ce même article, reconnaissait de facto et de jure la Souveraineté du Zollernberg sur le Wasserland occidental. Elle ne pouvait, 4 ans plus tard, lui refuser cette Souveraineté par une résolution.

Nous pensons que la Résolution 2016-007 doit être déclarée nulle et non avenue. En effet, elle créé un précédant dangereux pour les Micronations membres de cette organisation en fragilisant leur Souveraineté territoriale. Prenons quelques exemples. Aujourd'hui deux états membres, le Kolozistan et la LED ont des possessions qui ne sont pas reconnues par l'ONA. Imaginons que l'Ardanie soit un jour reconnue par l'ONA comme sous souveraineté de la LED et les Républiques de Marcenine et d'Alsterdyon comme territoire kolozistanais. La reconstitution d'un Belondor comme état viable et souverain, lui permettrait de revendiquer ces deux territoires en raison de ce précédant. De même que la Russlavie serait fondée pour revendiquer au Krassland le territoire que la Semi-République a envahit en avril 2012 sans déclaration de guerre préalable au prétexte - dont je ne préjuge pas de la légitimité - qu'il fut naguère le sien.

J'espère avoir, chers collègues, démontré que cette résolution était porteuse d'insécurité pour nous tous. Aussi la République de Véran ne demande pas seulemen que la Résolution 2016-007 soit déclarée inapplicable, mais qu'elle soit déclarée nulle et non-avenue.

Ainsi nous déposons trois amendements modifiants le texte. Chacun d'entre nous peut les voter. Ils considèrent le droit international seul et ne donne raison ni à l'une, ni a l'autre des parties qui chacune peuvent être regardées comme légitime sur ce territoire disputé. Ils ont pour conséquence de laisser à chacun des états de l'Archipel le choix souverain de déterminer ou de ne pas déterminer qui est Souverain sur le territoire du Krassland oriental/Wasserland occidental. Enfin, Ils préservent cette organisation de futures déconvenues sur d'épineuses questions territoriales.

Résolution rendant inapplicable la Résolution 2016-007

Titre de la Résolution
Amendement n°1
Déposé par la République de Véran

Rédiger cet article comme suit le titre : Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007

Résolution rendant inapplicable la Résolution 2016-007

Considérants de la Résolution
Amendement n°1
Déposé par la République de Véran

Rédiger les considérants comme suit :

Vu la Charte de l'ONA, en son article 3,

Considérant que l'adhésion du Grand-Duché de Zollernberg à la Charte de l'ONA, valait reconnaissance par l'Organisation, en vertu de l'article 3 de ladite Charte, de Sa Souveraineté territoriale sur le territoire revendiqué par le Krassland,

Résolution rendant inapplicable la Résolution 2016-007

Article unique
Amendement n°1
Déposé par la République de Véran

Rédiger l'article comme suit :

Article un : L'Organisation des Nations de l'Archipel déclare la Résolution 2016-007 nulle et non-avenue.

Résolution rendant inapplicable la Résolution 2016-007

Ajout d'article
Amendement n°1
Déposé par la République de Véran

Ajouter l'article qui suit :

Article deux : Les motions et dispositions qui en découlent sont abrogés.

Bernard de Carbalanche a écrit: Aujourd'hui deux états membres, le Kolozistan et la LED ont des possessions qui ne sont pas reconnues par l'ONA. Imaginons que l'Ardanie soit un jour reconnue par l'ONA comme sous souveraineté de la LED et les Républiques de Marcenine et d'Alsterdyon comme territoire kolozistanais. La reconstitution d'un Belondor comme état viable et souverain, lui permettrait de revendiquer ces deux territoires en raison de ce précédant.

Monsieur de Carbalanche,

La Semi-Republik du Krassland et le Grand-Duché de Zollernberg sont deux micronations actives, le Belondor n'existe plus depuis des lustres. De-plus il est fractionné en deux par un espace publicitaire pour toutes sortes de propositions commerciales EL. Ne comparons pas ce qui n'est pas comparable, vous partez sur de mauvaises bases.

Que la Déesse vous garde,

Olivier ne comprit pas ses allusions de l'ambassadrice à "un espace publicitaire pour toutes sortes de propositions commerciales EL". Il lui apporta une réponse.

Madame, lorsque le Zollernberg s'est reconstitué comme un état viable et souverain en août 2011, le Krassland était en situation d'anarchie. Le commentaire je me suis autorisé était donc fondé. Dans le cas où l'Ardanie était reconnue comme lédonienne par les instances micronationales, si cela été suivi d'une renaissance du Belondor, celui ci serait fondé à réclamer ce territoire de la même manière que le Krassland réclame le Wasserland occidental aujourd'hui.

Enfin, lorsque les Zollernois ont signé la Charte de l'ONA, celle-ci reconnaissait la Souveraineté du Zollernberg sur l'intégralité de son territoire en considération de l'article 3, par conséquent, elle ne pouvait en vertu du même article prendre une résolution dessus quatre ans plus tard.

Pont-Callec avait assisté aux débats. Elle s'était sentie très proche des vues exprimées par son compatriote.

- Monsieur l'ambassadeur de Carbalanche, en tant que dépositaire du texte, j'y ajoute vos amendements que je trouve très pertinents. Voici donc la dernière mouture du texte.

Résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la Résolution 2016-007

Vu la Charte de l'ONA, en son article 3,

Considérant que l'adhésion du Grand-Duché de Zollernberg à la Charte de l'ONA, valait reconnaissance par l'Organisation, en vertu de l'article 3 de ladite Charte, de Sa Souveraineté territoriale sur le territoire revendiqué par le Krassland,

Article un : L'Organisation des Nations de l'Archipel déclare la Résolution 2016-007 nulle et non-avenue.
Article deux : Les motions et dispositions qui en découlent sont abrogés.

Bernard de Carbalanche a écrit:[i]Olivier ne comprit pas ses allusions de l'ambassadrice à "un espace publicitaire pour toutes sortes de propositions commerciales EL".

Monsieur de Carbalanche,

Vous avez été visité le Sud-Ouest Démocratique récemment ? Vous devriez c'est intéressant... Pour le reste vous tournez en rond.

Que la Grande Déesse vous garde,

Hermes Pattington accusait déja plusieurs années comme representant francovar à l'ONA.
Il avait connu les origines de l'organisation.
Ce débat lui tenait à coeur et il comptait bien essayer de clarifier la situation :

- "Mesdames et Messieurs les ambassadeurs,
La Monarchie de Francovie est inquiète de la situation dans cette région qui est depuis de nombreuses années maintenant le dossier le plus tendu de l'Archipel.
Les derniers événements notamment l'appel d'offre krasslandais pour engager des milices semblent indiquer que le conflit pourrait dégéner rapidement. "

Le vieil homme ne cachait pas sa réelle inquiétude sur le sujet.

- "Il convient selon nous de faire des remarques constructives sur la situation. 
Tout d'abord, il faut analyser la résolution qui en effet est inapplicable.
Je ne dis pas que reconnaître la région au Krassland est impossible je dis juste que la résolution prévoyait (voir présumait) la collaboration du Zollernberg pour son application ce qui n'est pas le cas donc elle ne peut pas s'appliquer. 
Celle-ci prévoit cependant que le Conseil Permanent devait prendre acte du refus de collaboration du Zollernberg pour voter d'éventuelle sanction.

De ce que j'ai pu entendre au cours de ce débat visiblement les nations ne semblent pas vouloir sanctionner le Zollernberg, sans pour autant rejeter les prétentions krasslandaises. 
Il faut dire que c'est assez logique compte tenu des circonstances d'adoption de la résolution et du fait que le Conseil Permanent ne se sent pas légitime à trancher dans le dur ce genre de litige où l'archipel est divisé en deux. 
En effet quelque soit la décision du Conseil Permanent accordant la souveraineté à l'un ou l'autre, la décision ne sera pas respectée ni (on l'a vu) par le Zollernberg ni par le Krassland qui a annoncé son retrait si le Zollernberg obtenait satisfaction.

Il est donc je dirais totalement inutile que le Conseil Permanent tranche ce litige puisque la décision sera inapplicable et entrainera la guerre.

La Francovie défend donc une position différente."

Pattington replaça ses lunettes afin de lire un papier.

- "Nous estimons que le Krassland et le Zollernberg ont chacun des arguments légitimes et qu'à ce titre ces derniers doivent organiser un round de négociation pour essayer de trancher le litige. 
Ce round doit être sérieux et potentiellement long, plusieurs semaines ou mêmes plusieurs mois et ce n'est qu'en cas d'échec que le Conseil Permanent se saisirait directement de la question pour trancher le litige.

Comment ? me direz vous.

Tout simplement en regardant si l'une des deux parties n'a pas été constructive dans les négociations soit en refusant d'y participer soit en étant d'une grande mauvaise foi. 

Si, car cela est possible, le Conseil Permanent ne parvient pas à trancher estimant soit qu'il n'y a pas eu mauvaise foi ou au contraire que la faute est commune alors nous serons dans une situation de blocage que je qualifierais de définitif et qui ne pourra avoir pour conséquence que la Guerre."

Le dernier mot était violent et avait fait lever les sourcils des plus jeunes conseillés se situant derrière les ambassadeurs dont la plupart avaient assez d’expérience pour ne pas être réellement surpris du terme utilisé.

- "Si guerre il y a, le Conseil Permanent devra faire en sorte que celle-ci soit propre, qu'elle ne touche pas les civils, ne doit pas avoir de conséquence définitive sur l'environnement et ne doit pas etre l'objet d'utiliser d'armes de destruction massive et devra bien entendu respecter les Accords de Lédao.

Je sais que pour beaucoup la guerre est un echec mais si nous arrivons là il faut mieux que cela soit une guerre organisée et surveillée par l'ONA plutôt qu'une guerre via des milices ou tout simplement une guerre sale où les civils seront les premières victimes. 
Je préfère que nous ayons un code de la guerre qui s'applique plutot qu'une Paix obligatoire qui ne sera pas respectée. 

Il est évident cependant que la Francovie ne voit cette guerre qu'en dernier ressort et qu'elle soutient et meme appelle de sa plus grande voix la mise en place rapide et constructif d'un processus de négociation ici à Talamanca ou dans un pays tiers afin de permettre aux deux nations de discuter entre elle et peut etre sous la direction d'un arbitre.

La Francovie se propose d'accueillir les deux délégations si elles estiment cela nécessaire mais ces négociations peuvent également se dérouler dans un autre pays ou ici sur l'ile de Nautia."

L'ambassadeur s'assit. La dernière fois que la Francovie avait proposé vaguement des négociations il y avait eu un refus des deux nations. Cependant ici la Francovie prévoyait bien des négociations obligatoires sous peine de voir toute prétention territoriale etre rejetée par la communauté internationale.
Encore faut-il que cette communauté micromondiale soutienne la proposition francovare en cas de rejet des parties.
Pattington le souhaitait de tout son coeur.

Olivier de Carbalanche : - Je fais remarquer à Votre Excellence, que la position défendue par la République de Véran, ne préjuge pas de la légitimité de l'une ou l'autre des prétentions. Elle regarde le droit seul et constate le caractère illégal de la résolution 2016-007, proposant de la déclarer nulle et non-avenue laissant au deux parties le soin de résoudre le conflit qui les oppose.

M'est avis que çà va dégénérer en guerre mondiale ce conflit régional....

L'Ambassadrice Torpen monta à la tribune et prit un air très sérieux. Ce qui n'était pas son naturel...


Dans une période difficile de l'Archipel ou bon nombre d’États se détournent de l'ONA et des relations diplomatiques en générale, ce dossier a assez duré. Cette situation affaiblit l'Organisation des Nations de l'Archipel, il suffit de voir le nombre d’États intéressés par ce dossier pourtant brulant...


Torpen sortit une petite flasque et s'enfila une rasade de Bhurn. C'était la fin de sa crédibilité, mais les vieux réflexes ont la vie dure...


Pour résumer nous sommes au bord d'une guerre micromondiale ou chacun aura à choisir son camps avec la cascade d'alliances forgées de longue date. La Ligue Eburnéenne Décanale sera inévitablement obligée de prendre un parti mais n'en a aucune envie. Je propose donc la démilitarisation provisoire de la côte du Zollernberg donnant sur l'Estuaire du Graustrom comprenant la ville de Zollenhafen / Monte-Krasso et l'envoie d'une force d'interposition de l'ONA. Cette force "GRAUMONT" aura pour seule mission la sécurisation de ce territoire devant toute menace de sociétés militaires privées, de troupe krasslandaises ou alliées, elle aura un mandat de trois mois.

En compensation de l'abrogation de se la résolution 2016-007, qui n'est pas de notre fait, la Semi-Republik du Krassland recevra l'île de Baelaear et ses dépendances.

Ce plan nécessite des concessions, de la bonne volontés et une réelle démarche de pacification de la région de la part des deux parties.

Olivier de Carbalanche :
- Mesdames, Messieurs les Ambassadeurs,


La proposition de l'Ambassadrice Torpen est à notre irréalisable pour plusieurs raisons :
- L'ONA n'a pas les moyens de démilitarisé une portion du territoire zollernois sans l'accord de ces derniers. Toute intrusion de forces étrangères en Grand-Duché serait considéré par ce dernier comme une agression des pays membres de la GRAUMONT.
- la compensation proposée par la LED n'est pas justifiée au regard du droit internationale, la déclaration de nullité de la résolution 2016-007 n'emportant aucune perte territoriale effective.

En revanche le problème que vous posez est réel. Nous devons préserver la communauté internationale d'une guerre funeste. Après ce texte, je proposerai une motion contenant les éléments suivants :
- un accord de non-agression entre les deux nations négociés par l'intermédiaire ONA.
- le principe de l'autodétermination du territoire sous le contrôle de l'ONA ou du partage du territoire selon l'avis des puissances concernées.
- l'ouverture de compensations territoriales.

Je crois que nous devons garder un principe : il n'y a dans cette affaires ni bons ni méchants, simplement deux nations qui ont des droits historiques sur un même territoire. Notre rôle comme communauté micromondiale est de favoriser la paix et pour notre organisation de service de force de proposition et de médiation et non de s'ériger en juge d'un conflit que peu d'entre nous ont connu.

Je comprends tout à fait vos arguments. Dans cette situation complexe je ne faisais qu'une proposition.
Cependant je reste convaincue que la résolution 2018-001 déclarant nulle et non avenue la résolution 2016-007 entrainera inévitablement un conflit. Il pourra être larvé comme totalement incontrôlable...

Hermes Pattington :

- "Nous ne soutiendrons pas toute proposition qui ferait entrer des territoires grisés dans le champs territorial d'un état. Cette politique internationale ne s'applique plus depuis de nombreuses années maintenant. Laissez les pauvres habitants de ces iles en dehors de ce conflit où ils n'ont aucun lien.
Ils ont déja faillit se faire annexer par Ys.

Le Krassland et le Zollernberg doivent trouver un moyen de régler le conflit sans annexer de nouveaux territoires, laissez les territoires gris en paix."

Le Kolozistan votre Contre.

Le Krassland vote KONTRE

Après avoir proposé une solution alternative rejetée et n'ayant pas connu les événements initiaux, la Ligue Eburnéenne Décanale estime que la Résolution 2018-001 est la seule solution viable.
La LED vote donc pour.

Hermes Pattington :

- "La Francovie vote contre ce texte qui ne permettra pas une pacification du conflit. Si la résolution initiale est en effet inapplicable surtout quand on voit les derniers évenements, son annulation doit etre accompagnée d'un autre mécanisme de négociation."

Le Saint-Empire vote Pour

Le Saint-Empire d'Avaricum vote POUR

Olivier de Carbalanche : - La République de Véran vote POUR