Résolution portant sur la création d'Irénopolis

Charles de Hauteville a écrit:Monsieur Pallandier, l'ONA ne fait aucune concession, car aucune règle n'interdit ce que le Kolozistan a fait.

Résolution portant sur la création de la cité d'Irénopolis

Le Conseil Permanant,

Considérant que l'île située au sud du Détroit d'Ardanie, entre l'Ardanie et Nautia, connue sous les noms d'Eru, de Lohenvé et de Kolgueïev, fait partie du patrimoine historique micromondial pour avoir hébergé de 2000 à 2004 le siège de l'Organisation des Nations Virtuelles,

Prenant en compte que le Royaume du Kolozistan a envahi militairement ce territoire et a commencé à y édifier une cité,


DECIDE


Article 1 - L'île dite d'Eru est rattachée aux territoires nautiens sous administration de l'ONA.

Article 2 - Une cité de la paix appelée Irénopolis sera bâtie sur cette île pour symboliser l'amitié et la coopération pacifique des peuples du Micromonde.

Article 3 - L'île est subdivisée administrativement en 21 quartiers.

Article 4 - Le quartier où sont situés les vestiges de l'ancien siège de l'ONV sera le quartier administratif directement géré par un commissaire nommé par le Secrétaire général de l'ONA.

Article 5 - Le quartier où se situe les gisements de savonite et où se situe la cité de Sokolovsk est attribué au Kolozistan.

Article 6 - Toute nation représentée sur la carte de l'Archipel, y comprit non membre de l'ONA, peut se voir octroyer un des 19 quartiers restant après demande auprès du Secrétaire général de l'ONA. L'attribution se fait dans l'ordre des demandes faite au Secrétaire général.

Article 7 - Chaque quartier sera administré par l'Etat qui en a obtenu la gestion et ses lois y seront appliquées. L'ONA reste propriétaire du terrain qui en cède la gestion à l'Etat jusqu'à la disparition de l'Etat de la carte de l'Archipel.

Article 8 - Chaque Etat construira sa portion de la ville d'Irénopolis.

Article 9 - Le Conseil d'Irénopolis réunissant un représentant de chaque quartier attribué ainsi que le commissaire de l'ONA chargé du quartier international, qui présidera le Conseil, pourra adopter des délibérations et des projets visant à l'organisation, à la dynamisation et à l'animation de l'île.  

Article 10 - L'île est démilitarisée. Il est interdit de construire des infrastructures militaires, de stocker des armes ou des munitions sur l'île et de déployer des forces armées sur l'île. Des forces de police en effectif restreint sont autorisée. L'île peut cependant accueillir des forces militaires temporairement si elles bénéficient d'un mandat d'une agence humanitaire internationale.

Article 11 - Si un Etat cesse d'exister dans le Micromonde, le quartier qui lui a été attribué passe sous le contrôle de l'ONA et pourra faire l'objet d'une réattribution à un autre Etat.

Article 12 - Un Etat ne peut administrer qu'un seul quartier sur l'île. Dans l'éventualité d'une fusion entre plusieurs Etats administrant chacun un quartier, l'Etat qui résulterait de cette fusion ne pourrait conserver qu'un seul quartier au choix.

Annexe - Carte de l'île :

Kolozistan a écrit:Une île sous souveraineté de l'ONA, avec des parties administrées par chaque Etat.

Représentant Mézène a écrit:Marie-Hélène de Palandier : Je suis heureuse de constater que vous vous montrez raisonnable et que vous vous rangez à l'avis de Mézénas.

Que l'on rajoute à la résolution le fait que l'île est placée sous la souveraineté de l'ONA comme le demande le Kolozistan et je la voterai dans l'instant !

Résolution portant sur la création de la cité d'Irénopolis

Le Conseil Permanant,

Considérant que l'île située au sud du Détroit d'Ardanie, entre l'Ardanie et Nautia, connue sous les noms d'Eru, de Lohenvé et de Kolgueïev, fait partie du patrimoine historique micromondial pour avoir hébergé de 2000 à 2004 le siège de l'Organisation des Nations Virtuelles,

Prenant en compte que le Royaume du Kolozistan a envahi militairement ce territoire et a commencé à y édifier une cité,


DECIDE


Article 1 - L'île dite d'Eru est rattachée aux territoires nautiens sous souveraineté de l'ONA.

Article 2 - Une cité de la paix appelée Irénopolis sera bâtie sur cette île pour symboliser l'amitié et la coopération pacifique des peuples du Micromonde.

Article 3 - L'île est subdivisée administrativement en 21 quartiers.

Article 4 - Le quartier où sont situés les vestiges de l'ancien siège de l'ONV sera le quartier administratif directement géré par un commissaire nommé par le Secrétaire général de l'ONA.

Article 5 - Le quartier où se situe les gisements de savonite et où se situe la cité de Sokolovsk est attribué au Kolozistan.

Article 6 - Toute nation représentée sur la carte de l'Archipel, y comprit non membre de l'ONA, peut se voir octroyer un des 19 quartiers restant après demande auprès du Secrétaire général de l'ONA. L'attribution se fait dans l'ordre des demandes faite au Secrétaire général.

Article 7 - Chaque quartier sera administré par l'Etat qui en a obtenu la gestion et ses lois y seront appliquées. L'ONA reste propriétaire du terrain qui en cède la gestion à l'Etat jusqu'à la disparition de l'Etat de la carte de l'Archipel.

Article 8 - Chaque Etat construira sa portion de la ville d'Irénopolis.

Article 9 - Le Conseil d'Irénopolis réunissant un représentant de chaque quartier attribué ainsi que le commissaire de l'ONA chargé du quartier international, qui présidera le Conseil, pourra adopter des délibérations et des projets visant à l'organisation, à la dynamisation et à l'animation de l'île.  

Article 10 - L'île est démilitarisée. Il est interdit de construire des infrastructures militaires, de stocker des armes ou des munitions sur l'île et de déployer des forces armées sur l'île. Des forces de police en effectif restreint sont autorisée. L'île peut cependant accueillir des forces militaires temporairement si elles bénéficient d'un mandat d'une agence humanitaire internationale.

Article 11 - Si un Etat cesse d'exister dans le Micromonde, le quartier qui lui a été attribué passe sous le contrôle de l'ONA et pourra faire l'objet d'une réattribution à un autre Etat.

Article 12 - Un Etat ne peut administrer qu'un seul quartier sur l'île. Dans l'éventualité d'une fusion entre plusieurs Etats administrant chacun un quartier, l'Etat qui résulterait de cette fusion ne pourrait conserver qu'un seul quartier au choix.

Annexe - Carte de l'île :

Résolution portant sur la création de la cité d'Irénopolis

Le Conseil Permanant,

Considérant que l'île située au sud du Détroit d'Ardanie, entre l'Ardanie et Nautia, connue sous les noms d'Eru, de Lohenvé et de Kolgueïev, fait partie du patrimoine historique micromondial pour avoir hébergé de 2000 à 2004 le siège de l'Organisation des Nations Virtuelles,

Prenant en compte que le Royaume du Kolozistan a envahi militairement ce territoire et a commencé à y édifier une cité,


DECIDE


Article 1 - L'île dite d'Eru est rattachée aux territoires nautiens sous souveraineté de l'ONA.

Article 2 - Une cité de la paix appelée Irénopolis sera bâtie sur cette île pour symboliser l'amitié et la coopération pacifique des peuples du Micromonde.

Article 3 - L'île est subdivisée administrativement en 21 quartiers.

Article 4 - Le quartier où sont situés les vestiges de l'ancien siège de l'ONV sera le quartier administratif directement géré par un commissaire nommé par le Secrétaire général de l'ONA.

Article 5 - Le quartier où se situe les gisements de savonite et où se situe la cité de Sokolovsk est attribué au Kolozistan.

Article 6 - Toute nation représentée sur la carte de l'Archipel, y comprit non membre de l'ONA, peut se voir octroyer un des 19 quartiers restant après demande auprès du Secrétaire général de l'ONA. L'attribution se fait par tirage au sort dans l'ordre des demandes faite au Secrétaire général.

Article 7 - Chaque quartier sera administré par l'Etat qui en a obtenu la gestion et ses lois y seront appliquées. L'ONA reste propriétaire du terrain qui en cède la gestion à l'Etat jusqu'à la disparition de l'Etat de la carte de l'Archipel.

Article 8 - Chaque Etat construira sa portion de la ville d'Irénopolis.

Article 9 - Le Conseil d'Irénopolis réunissant un représentant de chaque quartier attribué ainsi que le commissaire de l'ONA chargé du quartier international, qui présidera le Conseil, pourra adopter des délibérations et des projets visant à l'organisation, à la dynamisation et à l'animation de l'île.  

Article 10 - L'île est démilitarisée. Il est interdit de construire des infrastructures militaires, de stocker des armes ou des munitions sur l'île et de déployer des forces armées sur l'île. Des forces de police en effectif restreint sont autorisée. L'île peut cependant accueillir des forces militaires temporairement si elles bénéficient d'un mandat d'une agence humanitaire internationale.

Article 11 - Si un Etat cesse d'exister dans le Micromonde, le quartier qui lui a été attribué passe sous le contrôle de l'ONA et pourra faire l'objet d'une réattribution à un autre Etat.

Article 12 - Un Etat ne peut administrer qu'un seul quartier sur l'île. Dans l'éventualité d'une fusion entre plusieurs Etats administrant chacun un quartier, l'Etat qui résulterait de cette fusion ne pourrait conserver qu'un seul quartier au choix.

Annexe - Carte de l'île :