Crise au Kolozistan/Biéloslavie

Aristide Sally :

- "J'ouvre une séance de discussion sur la crise qui touche le Kolozistan qui visiblement se transforme en Biéloslavie.
L'affaire est complexe et touche directement l'ONA car le Kolozistan dispose d'un quartier à Irénopolis."

Marie-Hélène de Palandier : En fait, c'est pour des tas d'autres raisons que cette affaire touche l'ONA, et pas seulement à cause d'un quartier à Irénopolis !

Pour commencer, je rappellerais ici l'une des premières valeurs de l'organisation à laquelle nous appartenons tous : le respect de la souveraineté des États.

Il y a un peu moins de deux semaines, des mouvements de protestation sont apparus au Kolozistan, qui se sont finalement mués en révolution, la Révolution Verte. Le Royaume du Kolozistan a laissé sa place à la République de Biéloslavie.

Doit-on s'en réjouir ? Doit-on le regretter ? Les avis divergent. "Et dix verges, ça fait beaucoup, aurait dit ce couillon de Duvalon", songea Palandier. Pour ma part, je pense que nous n'avons pas d'avis à avoir sur cette question. Mézénas considère que la seule chose qui compte, c'est ce que le peuple désire. Qu'il veuille la monarchie ou la république, ce ne sont pas nos oignons !

Dès le début de ces mouvements de protestation, des déclarations émanant de divers États-membres de la Grande Alliance ont été faites, toutes plus inquiétantes les unes que les autres, le Tsar Mikhaïl II de Russlavie allant jusqu'à se dire prêt à (je cite) "intervenir militairement pour garantir le maintien de la monarchie." Rien que ça ! L'ironie de l'histoire, c'est qu'il a fait cette déclaration moins de deux heures après que son pays eut rejoint l'ONA ! Aurait-il oublié de lire la Charte et en particulier son article 3 ?

Et le Tsar d'ajouter qu'il reconnait la soeur du Roi Alexandre comme Reine légitime de Kolozistan, jusqu'à l'établissement d'un gouvernement en Biéloslavie qui serait satisfaisant (je cite) "en termes de garanties sur leur participation à la Grande Alliance." Une déclaration insupportable !

Fidèles à leur réputation, certains États ont entamé des mouvements de troupes. Par exemple, le Saint-Empire d'Édoran a envoyé un régiment d'infanterie sur le territoire micrarctique du Kolozistan. "Heureusement qu'on a rétabli nos relations avec la Francovie et la LED, mais pas avec Edoran", se dit la représentante mézène. Dans sa déclaration, l'Empereur François-Xavier II précise que (je cite) "l'occupation s'achèvera à l'adhésion de la Biéloslavie à la Grande Alliance" ! Il faut se pincer pour le croire !

Pendant ce temps, en dépit des pressions indignes qu'elle subit, la Biéloslavie se construit, peu à peu. Une Constitution sera bientôt écrite, si ce n'est pas déjà fait, et on imagine sans peine que des élections suivront.


Pour Mézénas, les choses sont simples. Conformément à ce qui est dit dans la Charte de l'ONA, nous appelons simplement au respect de la souveraineté de la Biéloslavie ! Et que cessent les mouvements de troupes, les déclarations et les menaces, que ce soit pour contraindre la toute jeune république à rejoindre la Grande Alliance ou pour tout autre raison !

Il était difficile de donner tord à la représentation mézène.
La Grande Alliance était devenue la plus puissante des organisations et cela se voyait. Ses membres n'hésitaient pas à utiliser un vocabulaire offensif, parfois peu diplomate.


Cela dérangeait une partie des diplomates francovars.
Sally en tant qu'SG et surtout Artisson en tant qu'ambassadeur à l'ONA essayaient de faire avancer les pions onasiens dans la résolution du conflit au mépris de ce qui avait été décidé par Enora Bartley la Consule de Francovie qui priorisait une solution via la Grande Alliance.

Gerard Artisson, ambassadeur francovar à l'ONA :

- "Il est en effet important de respecter les souverainetés. C'est un grand principe de l'ONA et de la Grande Alliance.
Il est cependant aussi compréhensible que les actions récentes de la Biéloslavie ont pu elles mêmes toucher la souveraineté des pays frontaliers ou de la Grande Alliance en remettant en cause leur sécurité.

Ce n'est pas un reproche car toute transition est complexe mais les autorités bieloslaves ont tardé à communiquer sur leurs intentions.
Ce n'était pas anodin alors que le pays avait été touché par des soulèvements palvovistes ces derniers mois, il y a eu et a encore, des doutes sur la nature démocratique et pacifique de l'ensemble des tenors de la révolution.
Peu à peu les nouvelles sont rassurantes mais cela explique la réaction francovare de protéger le Comité de Coopération des Polices de la Grande Alliance en envoyant 75 hommes sur place et celles de plusieurs pays de la Grande Alliance de protéger les territoires du micrarctique.

L'abrogation de tous les traités était aussi une nouvelle très surprenante et peu rassurante. 
Je crois que la solution doit se faire via la Grande Alliance, comme l'a accepté la présidente par interim (Artisson se devait bien de dire ce genre de chose) mais aussi via l'ONA (ça par contre cela n'avait pas été prévu par les hauts-dirigeants francovars).

Je trouverai cela positif que la Bieloslavie adhère à l'ONA pour que nous puissions en discuter."


En appelant la Bieloslavie a adhérer à l'ONA, Artisson n'avait pas désobéit à Bartley tout en permettant à l'ONA de reprendre la main sur le dossier si les autorités bieloslaves l'acceptaient.
Car pour l'instant les bieloslaves n'étaient qu'à la table de la GA ce qui cassait toute influence de l'ONA ...

Le représentant édoranais sourit.

Je suis toujours amusé de voir avec quel étonnement candide les mézènes observe la réalité de l'Archipel. A l'image d'un enfant naïf des choses de la vie qui tomberait sur une émission pour adulte et qui en aurait la mâchoire tombante et le souffle coupé.

Oui, Madame Poullardier, si la souveraineté des nations est une préoccupation majeure de tout instant, la défense de ses intérêts l'est aussi.

Vous n'avez pas fini de vous pincer ou de lire des déclarations insupportables, si vous n'admettez pas rapidement qu'une organisation comme la Grande Alliance, ou des Empires comme ceux que vous citez, puissent se protéger leur intérêt. Nous ne sommes pas chez les bizounourz, Madame. Si notre Empire est menacé, il se protège.

Que vous ne voyez pas la menace ne m'importe peu et ne peut changer notre attitude.

Il fort présomptueux que de penser que discuter ici avec des pays si fragiles et laxistes pourrait régler le conflit actuel.
Seule la discussion entre les nations concernées actuellement en cours à Allancia nous permettra de sortir de la crise.

Un conflit entre champions de boxe se règle soit sur le ring, soit autour de pintes dans un bar.... Pas dans la cour de maternelle, Madame Palanquer !

La représentante skotinecque ne cacha son dégoût pour l'intervention de l'Edoranais qui tentait de jouer les gros bras et faisant croire a la toute puissance de la Grande Alliance alors même que la crise du Kolozistan était une manifestation flagrante de la crise interne que traversait cette institution.






Iphigénia Gorgonides : - Monsieur Frandolin, la cour de maternelle n'est pas ici mais plutôt du côté de la Grande Alliance et vous aurez beau enrober votre discours d'une arrogante et prétentieuse suffisance ruisselante de mépris, cela ne parviendra pas à masquer la piteuse prestation qu'à donné votre organisation depuis quelques jours en multipliant les menaces, les chantages et les ultimatums ou en envahissant des territoires pour les protéger de menaces totalement fictives.

Qui menaçait les territoires que vos troupes et celles de vos complices Livadiens ont occupé ? Absolument personne. Ce que vous avez fait c'est ni plus ni moins qu'une prise d'otages. Vous avez pris ces territoires en otage pour contraindre la Biéloslavie d'adhérer à la Grande Alliance si elle veut les récupérer. Hors une alliance n'est une alliance que l'orsqu'elle est mutuellement et librement consentie. Si elle est obtenue par la contrainte il s'agit plutôt d'un assujétissement, d'une vassalisation.

Edoran est toujours très sourcilleux sur sa propre souveraineté mais beaucoup moins respectueux semble t'il lorsqu'il s'agit de la souveraineté des autres nations.

Si vous considerez que seule la GA est en mesure de résoudre les problèmes du micromonde par la menace et l'intimidation alors que faites vous encore ici dans cet hémicycle à trainer avec nous pauvres représentants de pays "fragiles et laxistes" selon vos dires ?  Retournez donc boire vos pintes au bar de la GA avant d'aller jouer à qui pisse le plus loin.

Olivier de Carbalanche : les pressions sont regrettables effectivement. Elles font parties du jeu diplomatique. Répondre aux questions de droit évoquées peut permettre d'anticiper les conflits et de régulariser les situations.

En droit, le territoire biéloslavie de Micrarctique n'a pas été envahi. C'est une résolution de la Grande Alliance qui concède une portion du territoire micrarctique au Kolozistan. La Biéloslavie ayant rendu caduque s'est traité et n'étant plus membre de la Grande Alliance, le territoire devient terra nullius.

Pour ce qui est du territoire micraustrale. La question est différente : en effet, le Kolozistan l'a acquis par droit de conquête validé par traité international. En conséquence, le fait qu'il s'agit d'un territoire biéloslave se discute.

Pour ce qui est du Kraï de l'Île d'Eru. Celui-ci étant attribué après adhésion à l'ONA par tirage au sort, la Biéloslavie ne peut s'en prévaloir puisqu'il doit faire retour à l'administration de l'ONA. C'est donc une question importante à traiter Madame de Palandier. L'ONA doit-elle amputer le territoire biéloslave ou accepter la remise en cause d'une de ces motions ?

Enfin d'autres questions n'ont pas encore été soulevées. Travnà ayant été attribué au Kolozistan par le TRM Kolozistano-édoranais, celui-ci devenant caduque, le Saint Empire est en droit de réclamer l'ancienne principauté. Enfin, je rappelle que le nouveau pouvoir biéloslave - dont je ne souhaite pas juger la légitimité - a accédé aux responsabilités de manière illégale. Force est de constater que le Kolozistan répond encore aux conditions d'existence de la Charte de l'ONA. En droit national kolozistanais, à défaut de descendance du Roi Alexandre, la princesse Xénia peut prétendre au trône. Elle est même de droit Reine de Kolozistan. La conséquence en droit international de cette illégalité est que le Kolozistan est toujours membre de l'ONA et que son territoire est congru au Kraï Kolgouiev et aux territoires kolozistanais occupés de Micrarctique et micraustrales.

Terminant son propos, il s'était rappelé ce film d'animation armaréen dont il avait surpris son épouse chanter à tue tête la chanson phare : Xénia serait donc la véritable Reine des Neiges...

Marie-Hélène de Palandier : Monsieur de Carbalanche, permettez-vous d'être surprise ! Que le souverain d'un pays se déclare prêt à intervenir militairement pour préserver un régime dans un autre pays, alors que le peuple de ce pays se soulève justement pour demander la fin de ce régime, et le fait qu'on déplace des armées d'occupation dans divers territoires et qu'on dise ensuite que la micronation qui possédait ces territoires qu'elle a abandonnées pourra les récupérer à condition qu'elle rejoigne une organisation supranationale, toutes ces choses ne sont pour vous rien d'autre que "des pressions qui font partie du jeu diplomatiques".

Et c'est un candidat au poste de Secrétaire Général de l'ONA qui dit cela !

Je ne commenterai pas plus que ça, mais je laisse les autres représentants se faire leur propre jugement sur le genre de Secrétaire Général que vous pourriez être.

Pour en revenir à l'affaire qui nous préoccupe, selon les informations que j'ai en ma possession, il semblerait que les protagonistes de cette histoire soient parvenus à un accord et que cette crise soit sur le point de se résoudre, je ne peux que m'en réjouir.

Cependant, alors que les États-membres de la Grande Alliance semblaient s'être assagis, nous avons tous pu constater lors de cette crise que les vieux réflexes pouvaient facilement revenir. C'est regrettable et cela doit nous inciter à la prudence.

Iphigénia Gorgonides : - Monsieur de Carbalanche, pour quelqu'un qui aspire à devenir Secrétaire Général de l'ONA, vous avez une connaissance pour le moins lacunaire des résolutions de cette organisation. Contrairement à ce que vous dites, l'obtention d'un quartier d'Irenopolis n'est pas conditionée à une adhésion à l'ONA, l'article 6 de la résolution 2019-01 portant sur la création de la cité d'Irénopolis le stipule clairement :

Article 6 - Toute nation représentée sur la carte de l'Archipel, y comprit non membre de l'ONA, peut se voir octroyer un des 19 quartiers restant après demande auprès du Secrétaire général de l'ONA. L'attribution se fait par tirage au sort dans l'ordre des demandes faite au Secrétaire général.

La Biéloslavie pourrait donc tout à fait demander un territoire sans adhérer à l'ONA comme l'on fait certains pays tels que le Krassland par exemple.

Toutefois il est vrai que l'un point de vue juridique le statut du secteur qui avait été octroyé au Kolozistan à Irénopolis pose problème.

Si la Biéloslavie s'était contentée de présenter la Révolution verte comme un simple changement de régime en s'inscrivant comme Etat continuateur du Kolozistan et en reprenant les traités existants, elle aurait naturellement conservé ce territoire, l'Etat prééxistant ne faisant que changer  de nom et de régime mais s'inscrivant dans la continuité

Mais la Biéloslavie a opté pour une rupture plus radicale en abrogeant l'ensemble des traités et en se présentant comme un nouvel Etat successeur du Kolozistan mais différent de celui-ci. De ce fait le Kolozistan a céssé d'exister et un nouvel Etat, la Biéloslavie a vu le jour sur son territoire. Dès lors c'est l'article 11 qui s'applique :

Article 11 - Si un Etat cesse d'exister dans le Micromonde, le quartier qui lui a été attribué passe sous le contrôle de l'ONA et pourra faire l'objet d'une réattribution à un autre Etat.

Car rappellons le, les quartiers sont administrés par des Etats mais l'ONA reste propriétaire du terrain comme le précise l'article 7 :

Article 7 - Chaque quartier sera administré par l'Etat qui en a obtenu la gestion et ses lois y seront appliquées. L'ONA reste propriétaire du terrain qui en cède la gestion à l'Etat jusqu'à la disparition de l'Etat de la carte de l'Archipel.

Donc la Biéloslavie comme tout nouvel Etat, qu'il soit ou non membre de l'ONA, pourrait faire une demande d'attribution de terrain au SG et un nouveau tirage au sort sera procédé.


Toutefois le quartier qui avait été octroyé au Kolozistan ne fait pas partie des quartiers attribuables car contrairement aux autres quartiers son attribution au Kolozistan ne s'était pas faite aléatoirement mais avait été inscrite dans le texte de la résolution à l'article 5 :

Article 5 - Le quartier où se situe les gisements de savonite et où se situe la cité de Sokolovsk est attribué au Kolozistan.

Seuls 19 des 21 secteurs de l'île sont attribuables par tirage au sort, le quartier attribué à l'ONA et celui atribué au Kolozistan n'en faisant as partie selon la résolution.




Donc d'un point de vue juridique, si le Kolozistan a cessé d'exister la ville de Sokolovsk passe sous administration de l'ONA, la Biéloslavie pouvant demander un nouveau territoire mais qui ne pourra être celui de Sokolovsk.


Le quartier de Sokolovsk ne pourrait revenir à la Biéloslavie que si celle-cii s'inscrivait comme Etat continuateur du Kolozistan mais cela ne semble pas être le cas vu que tout les traités ont été rendus caducs.


Toutefois. si le Kolozistan subsistait en tant qu'Etat indépendant même sous forme géographiquement réduite comme par exemple si le co-royaume du Kolozistan qui s'est constitué à Slavoutisch devenait indépendant de la Biéloslavie alors il pourrait être en droit de conserver Sokolovsk s'il s'inscrit comme le continuateur du Kolozistan reprenant les traités prééxistants.

Olivier de Carbalanche : Je vous remercie d'avoir comblé mon ignorance Madame Gorgonides, je serai donc un meilleur secrétaire général que je ne l'aurais été sans votre intervention.

La question du quartier de Sokolovsk est problématique et nécessite l'adoption d'une motion externe. En effet, ainsi que vous l'avez justement remarqué Madame Gorgonides, le quartier de Sokolovsk pose une question de droit. Qui en est l'administrateur légitime ?

La formulation de l'article 11 exige qu'il s'agisse d'un Etat. Ainsi, il y a communément quatre conditions pour définir un état :
- L'existence d'un territoire délimité et déterminé ;
- L'existence d'une population résidant sur ce territoire ;
- L'existence d'une forme minimale de gouvernement ;
- La capacité à entrer en relation avec les autres États.

A la lumière de ces éléments, il apparaît que les prétentions de la princesse Xénia sur le quartier Skolovsk ne sont pas recevables. Deux pistes doivent être explorées :
- Le co-royaume de Kolozistan est-il un état au sens de la résolution 2019-01 ?
- Si oui, qui du co-royaume de Kolozistan ou de la République Biéloslave est-elle continuateur du royaume de Kolozistan ?
- Si non, la République de Biéloslavie peut-elle prétendre à la continuité du Kolozistan ? Sur quel critère ?